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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le développement des Soins Palliatifs - Fondatrice dite ASP Fondatrice (9e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 245
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Claude Bernard" (5e). - Participation financière du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 125
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "Incubateur Paris Biotech". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 34
Conseil général

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Assistance et Services aux Associations" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 51
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 128
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de garde-corps et de modernisation des sanitaires au collège départemental Pierre-Jean-de-Béranger, 5, rue Béranger (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les deux marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 164
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la fondation "Casip - Cojasor" et l'Etat pour l'habilitation de la résidence "Amaraggi" sise 11, boulevard Sérurier et 20 à 26, passage des Mauxins (19e) à accueillir des personnes âgées dépendantes. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 184
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 2001 pour les services d'auxiliaires de vie gérés par les associations : "Association des Paralysés de France" (A.P.F.), 17, boulevard Auguste-Blanqui (13e) et le "Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques" (G.I.H.P.), 32, rue de Paradis (10e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 155
Conseil général

G - Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) pour le financement des travaux d'aménagement d'un local situé 151, boulevard de l'Hôpital (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 36
Conseil général

G - Subvention au Théâtre Musical de Paris/Châtelet. - Signature d'une convention en vue de financer la production en mai 2002 du spectacle "l'Enfant et les sortilèges" de Ravel réalisé en collaboration avec le Rectorat de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 30
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'Association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat de la Ville de Paris (11e) au titre de l'année 2001. - Versement du solde de ladite participation. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 259
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à défendre à l'instance engagée par Mme MAUR devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision du 12 décembre 1997 de la Commission du fonds de solidarité pour le logement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 16
Conseil général

G - Subvention exceptionnelle à l'Association des Paralysés de France (13e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 50
Conseil général

G - Subvention à l'association "Amitié Cancer Solidarité" (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 261
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre, du marché de contrôle technique, du marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et du marché de travaux relatifs à la mise aux normes d'hygiène du service de restauration et de la cuisine au Lycée-Collège Victor Hugo 27, rue de Sévigné à (3e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 132
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 77, rue de la Loire à Angoulême (Charente). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, l'Association "Comité de Pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement" et l'association "Union-Retraite-Action" relatives aux coordinations gérontologiques "Points Paris Emeraude". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 141
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié avec le G.I.E. ANIS pour le suivi (support, maintenance et prestations complémentaires) du progiciel ANIS*ASE (2002-2006). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 210
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés avec mise en concurrence simplifiée, relatifs à la fourniture et la livraison de réactifs au Laboratoire Saint-Marcel (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 228
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Mission locale Paris Est pour la création d'une antenne dans le 20e arrondissement, prévoyant l'attribution d'une subvention de 850.000 F. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DDAEE 39
Conseil général