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G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'aménagement de locaux et de réfection de parquets au lycée-collège Charlemagne, 14, rue Charlemagne (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les deux marchés relatifs aux opérations suivantes : - aménagement de locaux ; - réfection de parquets. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 156
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la restructuration de l'atelier lingerie buanderie à l'annexe du collège Jean-Baptiste-CLEMENT, 82, rue de Ménilmontant (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 160
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Dessine Moi Un Mouton" (2e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 227
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 131
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 135
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 136
Conseil général

G - Avis de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France rendu suite à la saisine de M. TOUGNE au nom de l'association "Arc en ciel". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 33
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage et de mise aux normes au collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e), ainsi que des modalités de passation des marchés de travaux et de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 147
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des locaux administratifs et d'une salle informatique au collège Jules-Verne, 20, rue de la Brèche-aux-Loups (12e), et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 169
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation au lycée-collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné et ses annexes situées au 11, rue Barbette et au 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les deux marchés de travaux relatifs aux opérations suivantes : - modernisation de menuiseries extérieures ; - modernisation des sanitaires et des appartements de fonction. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 163
Conseil général

G - Approbation du projet de convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris, relative à la restructuration et réhabilitation de l'ensemble immobilier scolaire du second degré Jacques-DECOUR (9e) - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 28
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des installations électriques au collège Pierre-Mendès-France, 24, rue Le Vau (20e), et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 110
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 8
Conseil général

G - Revalorisation des taux de vacations allouées aux présidents et aux membres non-fonctionnaires des commissions d'admission à l'aide sociale. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 181
Conseil général

G - Subvention à l'association "Hôpital sans frontière" (12e), pour une action d'accompagnement de malades de la tuberculose en situation précaire. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 167
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 129
Conseil général

G - Subventions à divers établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 33
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la clôture Est du lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 167
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des sanitaires et de modernisation de la porte d'entrée principale au collège départemental César-Franck, 5 rue de la Jussienne (2e), et des modalités de passation du marché des travaux correspondant. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 137
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris une convention relative à la gestion d'un "Espace Solidarité Insertion" (16e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 263
Conseil général