Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (102)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (102)
Supprimer Document
Déliberation (102)
102 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G Signature d’une convention avec le Centre d’action sociale de la Ville de Paris pour la mise à disposition du Département de Paris de locaux pour l’Equipe départementale du logement situés au 173 avenue du Maine (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 2
Conseil général
G Subvention à l’association “Incubateur au Féminin” pour le fonctionnement de son incubateur Paris Pionnières (11ème). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 21
Conseil général
G Subvention à l’association pour la Diffusion de l’Information aux Préretraités et aux Retraités (12e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 88
Conseil général
G Subvention à l’association Cercle du 3e âge Saint-Paul Saint-Gervais (4e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 98
Conseil général
des membres présents :
MARS 2010
Déliberation
2010 SGCP 1
Conseil général
G Subvention à trois associations, dans le cadre de conventions pour deux d’entre elles et d’un avenant conventionnel pour une autre d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 25
Conseil général
G Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l’immeuble 163 avenue d’Italie (13e)Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 4
Conseil général
G Signature de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l’attribution d’une participation
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 99
Conseil général
G Dotations pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 13
Conseil général
G Subvention à l’Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébrolésés et aux familles (62600 Berck / Mer), pour le fonctionnement courant et le soutien et l’assistance des victimes et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 44
Conseil général
G Subvention à l’association Psychoform : Action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens au sein de la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 18ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 1
Conseil général
G Subvention à l’association Le Club Saint Denys au Marais (3e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 38
Conseil général
G Transfert au Département de Paris de la propriété des biens immobiliers des collèges apparte
MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 11
Conseil général
G : Signature du bail commercial concernant des locaux à usage de bureaux situés 209-213 rue Lafayette / 37-39 rue Louis Blanc (10e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DU 1
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 aux conventions passées avec trois associations, pour l’attribution d’un complément à la participation du Département au financement de leurs services d’auxiliaires de vie en 2009. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 84
Conseil général
G Vœu relatif à l’extension des marchés sauvages dans l’est parisien.
MARS 2010
Déliberation
2010 V. 16
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association CAP DIGITAL Paris Région pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 14
Conseil général
G Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DF 1
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants pour l’attribution d’une subvention
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 39
Conseil général
G Subvention à l’association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e) au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 34
Conseil général
1
2
3
4
5
6