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G Signature d’une convention d’habilitation d’aide sociale avec la Fondation d’Auteuil 40, rue Jean de la Fontaine (16e) pour le fonctionnement de la Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) Sainte Thérèse, 40, rue Jean de la Fontaine (16e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 161
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Espoir Goutte d’Or (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 26
Conseil général

G Convention avec l’association Carrefours pour l’Emploi pour l’organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi” et “Paris pour l’Emploi 2010”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 3
Conseil général

G Bilan pour l’année 2009 et programmation pour l’année 2010 des conventions tripartites pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 43
Conseil général

G Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2010-2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 7
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 4
Conseil général

G Vœu relatif aux programmes d’accès direct à l’emploi.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 13
Conseil général

G Dotations pour travaux d’entretien à

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 9
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Bernard et Philippe Lafay pour la Promotion des Centres pour Handicapés Mentaux, autorisant une extension de trois places de la capacité d’accueil de son Centre d’Activités de Jour situé au 11 rue Jacquemont (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 53
Conseil général

G Signature d’un avenant à la convention passée avec la société Oséo garantie régions pour l’attribution d’une subvention relative au fonds de garantie “Paris Finance Plus”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 7
Conseil général

G Signature d’une convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (7e) pour l’attribution d’une subvention pour la domotisation des Unités de Logements Spécialisés Goix (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 37
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 146
Conseil général

G Indemnisation de la Société BTNR Constructions au titre des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux de réfection et de mise aux normes des salles de technologie du collège Stéphane Mallarmé (4e et 5e étages), 29, rue de la Jonquière (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 6
Conseil général

G Propositions du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisienne : évolution du barème des allocations d’éducation attribuées aux orphelins des agents du Département de Paris décédés du fait du service et majoration de 2 % du montant de ces allocations. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 1
Conseil général

G Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 9
Conseil général

G Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au Président du Conseil de Paris sur de nouvelles matières visées aux articles L. 3211-2 et L. 3221-10 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGCP 1
Conseil général

G Signature de la convention régissant les rapports entre la Ville de Paris, le Conseil Régional d’Ile de France et le STIF pour la réalisation des études préalables au Dossier d’Objectifs et de caractéristiques Principales (DOCP) et pour la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 64
Conseil général

G Subvention à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny sur Marne (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 4
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Institut Alfred Fournier et la Croix-Rouge Française (14e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 136
Conseil général

G Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique et approbation du principe de construction d’un gymnase, d’un TEP, d’un espace jeunes, et d’un CAPP, ZAC de la Porte des Lilas (20e)

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 1
Conseil général