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2010 (102)
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G Signature d’une convention avec l’association Sauvegarde de l’Adolescence à Paris (10e) pour le fonctionnement d’un accueil d’urgence destiné aux adolescents dénommé Paris Ados Service. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 166
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’Agence Nationale de Recherches sur le Sida et les hépatites virales (ANRS) et l’association AIDES dans le cadre du Dépistage Rapide Auprès des Gays
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 135
Conseil général
G Subvention à l’association La Compagnie des Hommes (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 89
Conseil général
G Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DF 2
Conseil général
G - DDEE 25 G Adoption du programme départemental d’insertion pour 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christian SAUTTER et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 134
Conseil général
G - Subvention à l’Union des Conseillers Généraux de France pour 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 SG 2
Conseil général
G Communication de la liste des marchés attribués du 16 décembre 2009 au 15 février 2010.
MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 7
Conseil général
G Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, des mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe, en 3 lots séparés. - Signature de la convention constitutive du groupement. - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 5
Conseil général
G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 10
Conseil général
G - Signature d’un avenant n°11 à la convention passée avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 1
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil (16e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 51
Conseil général
G Signature d’un contrat de transaction de Paris-Habitat avec la société Bouygues Bâtiment dans le cadre du réaménagement du quartier Vignoles-Est (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 5
Conseil général
G Subvention à l’association Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action d’intégration des familles migrantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 100
Conseil général
G Subvention à l’association Le foyer Saint-Laurent (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 148
Conseil général
G Subvention à l’association “Le Club Canarep” (16e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 52
Conseil général
G Subvention à l’association l’Age d’Or de
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 87
Conseil général
G Versement du solde d’une participation pour 11 associations et 3 fondations privées, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 94
Conseil général
G - DASES 97 G Signature d’une convention avec l’association Horizons (10e) pour le fonctionnement du centre de soins de suite périnatals (Hôpital Mère Enfants de l’Est parisien) (11e). Mme Myriam EL KHOMRI et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.
MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 9
Conseil général
G Plan Pépinières/Incubateurs - Subvention à la fondation “Voir et Entendre” pour un incubateur en partenariat avec AGORANOV
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 23
Conseil général
G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DA 5
Conseil général
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