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G - Approbation du principe et du financement d’un capital décès en faveur des ayants droits des agents du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 6
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’Association “Bus Social Dentaire” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 101
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Actions Traitements” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 135
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “ABC Autisme” (15e) pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 197
Conseil général
G - Subvention à l’association Centre de Formation et de Réinsertion Professionnelle (C.E.F.O.R.P) pour son action en faveur des demandeurs d’emploi. M. Christian Sautter, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 14
Conseil général
G - Subvention à l’association “Au Rendez-vous des seniors” (18e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 216
Conseil général
G - Signature des conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 126
Conseil général
G - Délégation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en matière de marchés publics et dispositions en matière de passation des marchés publics. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 8
Conseil général
G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 16
Conseil général
G - Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “AUTISME 75 Centre Ile de France” (13è) pour l’attribution d’une participation pour financer l’extension des activités du “P’tit Club”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 190
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil” CEFIA (17e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 251
Conseil général
G - Subventions à l’association “Savoir Apprendre” (16e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 250
Conseil général
G - Subvention à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” (19e) au titre de l’année 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 184
Conseil général
G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Seine Normandie. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 58
Conseil général
G - Subvention à l’association “Enter” (6e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 231
Conseil général
G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise à disposition et l’entretien d’appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville de Paris et du Département de Paris et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DALIAT 10
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de publier la liste des personnes qualifiées prévues à l’article L 311.5 du CASF et de fixer les modalités de prise en charge des frais engagés dans l’exercice de leurs missions. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 129
Conseil général
G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 21 et 28 avril 2009. Mme Camille MON-TACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 7
Conseil général
G - Autorisation au Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Commune de Paris relative au marché de gestion des prêts sociaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 1
Conseil général
G - Signature d’une convention avec 3 Caisses des Ecoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 263
Conseil général
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