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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Bus Social Dentaire” sise 22, rue Emile Ménier (16e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 156
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Œuvre Falret” une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 91
Conseil général
G - Subvention d’investissement de 52.000 euros à l’Ecole Polytechnique de l’Université Pierre-et-Marie-Curie, sise 4, place Jussieu (5e) pour la réalisation d’une salle mixte d’électronique et d’informatique. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 36
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Crescendo” pour l’action de prévention précoce menée par le centre social “Elisabeth” situé 124-126, boulevard de Belleville (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 145
Conseil général
G - Vœu relatif au projet d’EPAD, rue de Lourmel dans le 15e arrondissement.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 6
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de son Service Insertion Jeunes (SIJ) 39 rue du Faubourg Poissonnière (9ème) à 30.000 euros au titre de l’exercice 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 125
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Union Régionale des Associations de tourisme et de plein air de la Région Ile de France (UNAT Ile de France), prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 19
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Union des Conseillers Généraux de France (U.C.G.F.) pour 2007. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 13
Conseil général
G - Programme Ville Vie Vacances 2007. Attribution de participations financières à 98 associations pour un montant global de 310.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 160
Conseil général
DASES 1-1° G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 862.388 euros à la RIVP pour son projet de création d’un centre d’hébergement d’urgence de 25 places situé 20 boulevard de Strasbourg et 26 rue de Château Landon (10ème), destiné à accueillir des jeunes hommes de 18 à 25 ans en situation de détresse et de difficultés sociales, prostitués ou en danger de prostitution. M. Jean-Yves MANO, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention conclue le 14 décembre 2006 entre l’Etat, le Département de Paris, la Fédération Départementale ADMR de Paris et l’association d’aide à domicile AMSADADMR gestionnaire d’un service prestataire, habilitée à l’aide sociale légale. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 121
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer annuelle entre le Département de Paris et l’association “Léa pour Samy - La voix de l’enfant autiste” située 51 rue Léon Frot (11e), fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 54.930 euros pour le fonctionnement et le développement de l’unité Futuroschool accueillant des enfants autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 155
Conseil général
G - Attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 50.000 euros à l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” (OSE) pour le développement du pôle dentaire du centre de santé situé 25, boulevard de Picpus (12e). - Signature d’une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 27
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à l’extension du collège Jacques Prévert sis 18, rue Saint-Benoît (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 26
Conseil général
G - Vœu relatif au Centre d’hébergement et d’assistance aux personnes sans-abri de Nanterre.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 7
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Entraide Notre Dame de Grâce de Passy” située 4 rue de l’Annonciation 75016 Paris. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 67
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MAI 2007
Déliberation
2007 R. 7
Conseil général
G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 33
Conseil général
G - Versement de la participation du Département de Paris au titre de 2006 faisant suite à la signature en 2005 de deux conventions pluriannuelles avec l’association “Œuvre de l’Hospitalité Familiale” située 18, rue Jean-Jacques Rousseau (1er arrondissement) fixant : - les conditions d’attribution au titre de l’année 2006 d’une participation financière du Département de Paris d’un montant de 22.761 euros, les modalités de partenariat avec le Fonds Social Européen dans le cadre de ce projet. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant aux 2 conventions associées. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 188
Conseil général
DASES 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d’accueil et de soins hospitaliers (CASH) de Nanterre, dont le siège social est situé 403, avenue de la République à Nanterre (92), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de 140.669 euros pour son programme de réhabilitation du centre d’hébergement et d’accueil des personnes sans abri (CHAPSA). M. Jean-Yves MANO, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil général
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