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Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la DASCO (Ville de Paris), et aux services de la DASES (Département de Paris) en 5 lots.
Déliberation
2012 DA 25-1
Conseil général
Subvention (2.500 euros) à l'association l'Esprit Jazz (13e) pour l'organisation de la 12e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2012.
Déliberation
2012 DASES 341-1
Conseil général
Approbation du compte de gestion de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 5-1
Conseil général
Subvention (5. 000) euros à l'association Cap - Sport Art Aventure Amitié (CAP-SAAA) (15e).
Déliberation
2012 DASES 248-1
Conseil général
Participation et convention de prestations intégrées (200.000 euros) avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour la mise en oeuvre du dispositif parisien de micro-crédit personnel et l'expérimentation d'une action de lutte contre le surendettement à Paris.
Déliberation
2012 DASES 268-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement « Société de requalification des quartiers anciens » (SOREQA).
Déliberation
R.4
Conseil général
Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Danube Social et Culturel (19e).
Déliberation
2012 DASES 236-1
Conseil général
Subvention et convention (4.000 euros) avec Culture 2+ (18e) pour son action de médiation interculturelle de proximité.
Déliberation
2012 DASES 298-1
Conseil général
Subvention et convention (1.500 euros) avec l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles (13e)
Déliberation
2012 DASES 318-1
Conseil général
Subvention et convention (177.000 euros) avec l'association Solidarité Sida (11e).
Déliberation
2012 DASES 307-1
Conseil général
Participation et convention (40.000 euros) avec la Fondation Abbé Pierre (19e) pour l'Espace Solidarité Habitat (20e).
Déliberation
2012 DASES 201-1
Conseil général
relatif au devenir du service public postal à Paris.
Déliberation
V G27
Conseil général
Tarifs de restauration pour les adultes de certains collèges publics parisiens.
Déliberation
2012 DASCO 58-1
Conseil général
Convention annuelle d'objectifs et de moyens (CAOM) avec l'Etat pour l'aide aux employeurs de contrats aidés (CUI/CAE et CUI/CIE) pour les bénéficiaires du RSA-socle pour l'année 2012
Déliberation
2012 DDEEES 61-1
Conseil général
Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 5 juin 2012.
Déliberation
2012 DAJ 11-1
Conseil général
Approbation du compte administratif du département de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 4-3
Conseil général
Subvention (26.300 euros) avec convention avec l'association MIRP ENTREPRISE (10e).
Déliberation
2012 DDEEES 18-1
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (20e)
Déliberation
2012 DASCO 28-1
Conseil général
Participation et convention (15.000 euros) avec l'Association des Paralysés de France (A.P.F.) (13e).
Déliberation
2012 DASES 214-1
Conseil général
Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital Paris Région et Medicen Paris Region, déposés lors du 13e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI) et du 7e appel à projets FEDER. Montant 1.088.214 euros.
Déliberation
2012 DDEEES 103-1
Conseil général