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Subvention à l’association Comité de quartier en faveur du développement Paris- C.Q.F.D (17e) au titre de 2011. Montant : 7. 500 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 202G
Conseil général

Subvention à l’association Jaccede.com (11e) pour le développement du site “Jaccede.com”. Montant : 18.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 336G
Conseil général

Subvention à l’association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). Montant : 10.000 euros.Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 344G
Conseil général

Subvention à l’association Par les mots et merveilles (20e). Montant : 4.250 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 254G
Conseil général

Vœu relatif au fonctionnement de la PAM.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 29 G
Conseil général

Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2011 et fixation des soldes 2010. Montant total : 21.953,86 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 285G
Conseil général

Subventions attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre de conventions annuelles, afin de soutenir l’animation et l’organisation de conférences ainsi que la présentation de nouveaux outils dont ceux promus en Europe - Prévention des conduites à risque et addictives. Montant total : 60.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 207G
Conseil général

Dotations (60.876 euros) pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 25 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association VAINCRE L’AUTISME (11e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’association. Montant : 50.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 174G
Conseil général

Mise à disposition du terrain et des locaux 29, boulevard Brune et 2 à 6 impasse Vandal (14e) par la signature d’une convention de transfert de gestion des locaux avec la Ville de Paris et d’une convention d’occupation du domaine public avec l’association “Carrefour 14”. Sans incidence financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 21 G
Conseil général

Subvention à l’association Vaincre la Mucoviscidose (13e) pour les Virades de l’Espoir Paris 2011. Montant : 7.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 284G
Conseil général

Subvention à l’association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) (20e). Montant : 4 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 260G
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 20 G
Conseil général

Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic Paris Région, Finance Innovation, Advancity, ASTech Paris Région et Medicen Paris Région, déposés aux 11ème appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI) et 5ème appel à projets du fonds FEDER. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 75 G
Conseil général

prolongation d’un dispositif d’aide d’urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 500.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 409 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association le SOUFFLE 9 (10e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d’autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Montant : 12. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 248G
Conseil général

Signature d’une convention avec M. le Maire de Paris pour l’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières, au titre du contrat particulier avec la Région d’Ile de France pour la période 2009-2013. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 134 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 152.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 218G
Conseil général

Signature de l’avenant relatif à la convention de partenariat avec l’association Paris Business Angels pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 59 G
Conseil général

Subvention avec convention avec l’association Advancity 77420 Champs sur Marne.M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 61 G
Conseil général