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Subvention (10 000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE) (9 e).
Déliberation
2017 DASES 48-1
Conseil général
Convention de partenariat (13 500 euros) entre la Fondation d’entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d’installation de défibrillateurs dans des espaces verts parisiens
Déliberation
2017 DASES 41-1
Conseil général
Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) entre le Département de Paris, et l’association « l’ARCHE A PARIS » au titre des années 2017 à 2021.
Déliberation
2017 DASES 11-1
Conseil général
Subvention (73 013 euros) et convention avec l’association AIDES (93) pour les locaux du SPOT (3e).
Déliberation
2017 DASES 2-1
Conseil général
Convention avec la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) concernant la majoration pour tierce personne (MTP) et l’allocation personnalisée d’autonomie (APA).
Déliberation
2017 DASES 42-1
Conseil général
Avenant à la convention avec la Fondation Jeunesse Feu Vert – Fondation Robert Steindecker pour son action de prévention spécialisée
Déliberation
2017 DASES 18-1
Conseil général
Avis du Département de Paris relatif au projet de schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (SRHH)
Déliberation
2017 DLH 3-1
Conseil général
Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ v
Déliberation
2017 DASES 46-1
Conseil général
PARISfaitPARIS - Collège Georges Courteline, 48, avenue du Docteur Arnold Netter à Paris (12e) – Extension et restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -
Déliberation
2017 DPA 1-1
Conseil général
Divers collèges publics parisiens - Dotations (32.605 euros)
Déliberation
2017 DASCO 2-1
Conseil général
Programmation du Fonds Social Européen (FSE).
Déliberation
2017 DFA 1-1
Conseil général
Locaux 2 rue du Figuier (4) - Signature avec Les Hôpitaux de Saint-Maurice, Établissement public hospitalier départemental d’une convention de répartition des charges
Déliberation
2017 DASES 9-1
Conseil général
Présentation de la Charte parisienne de prévention des expulsions et autorisation à la signer
Déliberation
2017 DASES 45-1
Conseil général
Subventions d’investissement (216 943 €) à cinq Espaces Solidarité Insertion (3ème, 10ème, 12ème et 13ème) dans le cadre de la mise en œuvre du projet solidarité du budget participatif 2015
Déliberation
2017 DASES 4-1
Conseil général
Transfert au profit de l’ICM de la garantie d’emprunt initialement accordée par le Département de Paris à l’ADREC - Maintien de la garantie du Département de Paris.
Déliberation
2017 DFA 3-1
Conseil général
Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections des archives de Paris.
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil général
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil territorial de santé.
Déliberation
R2
Conseil général
PPIE. Appel à projet actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques. Avenant.
Déliberation
2017 DASES 6-1
Conseil général
Subvention (11.000 euros) et avenant n°2 avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (L'EPOC) (19e)
Déliberation
2017 DASES 10-1
Conseil général