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Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie l'Air du Verseau (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 681-1
Conseil général

Subvention (2 000 euros) à l'association Avec nos aînées (11e) au titre de 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 587-1
Conseil général

Création de l'association " La Place - Centre culturel hip hop "

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 557-1
Conseil général

Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant"

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 13-1
Conseil général

Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 11-1
Conseil général

Communication de la liste des marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAJ 35-1
Conseil général

Modification des statuts particuliers des assistants socio-éducatifs et des cadres de santé du Département de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 17-1
Conseil général

en réponse au voeu n° 15 relatif à l'Hôtel-Dieu.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G48
Conseil général

Individualisation des autorisations de programme départementales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 24-1
Conseil général

Transfert au profit de la fondation Saint Jean de Dieu (7è) des garanties accordées à l'association de gestion de l'Oeuvre de Saint Jean de Dieu. Autorisation. Signature.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 32-1
Conseil général

Diminution des tarifs de la restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens à partir du 1er janvier 2014, dans le cadre du bouclier social.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 79-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association LABOmatique (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 664-1
Conseil général

Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10ème)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 196-1
Conseil général

Subvention (22. 732 euros) et convention avec l'ASSOCIATION DE SOINS A DOMICILE « ASAD» (10e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 625-1
Conseil général

Subvention (2.000 euros) à l'association Alter Natives (13e) pour son action Périchaux devant ! (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 589-1
Conseil général

Contrat de transaction avec Paris-Habitat - gymnase Vignoles EST (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 8-1
Conseil général

Subvention (7. 500 euros) à l'association CQFD - CEUX QUI FONT LES DEFIS (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 232-1
Conseil général

Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 60-1
Conseil général

Participation (80. 000 euros) répartie entre 15 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 683-1
Conseil général

Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 595-1
Conseil général