131 résultats

Trier par :
Résultats par page

Participation (20. 000 euros) et convention avec l'association PERSONA TRES GRATA (92200 NEUILLY SUR SEINE).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 674-1
Conseil général

Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 550-1
Conseil général

Décision modificative n°3 de fonctionnement du départemental.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 33-1
Conseil général

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 14-1
Conseil général

Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris, et à leurs échelles de rémunération.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 11-1
Conseil général

Création d'un Conseil de l'Immobilier de la ville Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 14-1
Conseil général

Décision modificative n°1 de l'exercice 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 679-1
Conseil général

Subvention (150.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le centre de santé situé rue Clavel (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 32-1
Conseil général

Convention entre l'Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des dépôts et consignations en vue de la mise en place d'un dispositif de suivi de la fréquentation des ENT déployés dans les établissements d'enseignement secondaires parisiens.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 75-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunes Solidarité Cancer (13e) .

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 653-1
Conseil général

Subvention ( 16. 000 euros) et convention avec l'association l'OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS (OSE) - (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 502-1
Conseil général

Participation (40. 000 euros) et convention avec l'association ABC AUTISME (6e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 151-1
Conseil général

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 36-1
Conseil général

En réponse au voeu n° 7 G relatif à la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G44
Conseil général

Subvention (80 000 euros) et convention avec la Fondation ¿uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le financement d'équipement pour un centre d'accueil de jour.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 355-1
Conseil général

Création de la Société Publique Locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 201-1
Conseil général

Subventions (2.250.000 euros) avec conventions passées avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) et La Maison des Métallos (11e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 745-1
Conseil général

Dotations exceptionnelles complémentaires de fonctionnement (144.400 euros) allouées aux collèges pour la mise en oeuvre de la réforme du dispositif de délivrance des vêtements de travail et équipements de protection individuelle, au titre de l'année 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 74-1
Conseil général

Subvention ( 10.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 631-1
Conseil général

Signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association Aurore pour la mise à disposition de locaux situés au 8, rue de Santeuil (5e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 313-1
Conseil général