Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (151)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (151)
Supprimer Document
Déliberation (151)
151 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Signature d’une convention avec l’association “Face Paris” (10e) pour le versement d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 62
Conseil général
G - Vœu de l’Exécutif relatif aux conditions d’accueil et de prise en charge des mineurs étrangers isolés à Paris.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 10
Conseil général
G - Modification de l’allocation prévoyance santé. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 23
Conseil général
G - DASES 585-1° G - Réalisation par l’AFTAM d’un centre d’hébergement de stabilisation de 30 places situé 103, rue de l’Ouest (14e).- Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 2
Conseil général
G - Signature de cinq marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l’accompagnement d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) présentant des troubles d’ordre psychologique, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 163-2°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’agence de développement Paris Développement prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 76
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Chômeurs et Précaires de Paris” pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 17
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Secours Catholique” (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 521
Conseil général
G - Subvention à l’association “Entraide et Espoir” (19e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 535
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 533
Conseil général
G - Politique de la ville. - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions globales d’insertion.- Signature d’une convention annuelle avec les associations “Elele-Migrations et Cultures de Turquie”, “Mission Populaire du 11e”, “Archipélia” et “Vivre Autrement”. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 560
Conseil général
G - Politique de la ville. - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation. - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Archipélia”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 572
Conseil général
G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la “politique de la ville”. - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations “Olga Spitzer”, “Projets 19” et “Soleil Blaise”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 459
Conseil général
G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Compagnie du Lierre” (13e), fixant la participation pour 2008 du Département au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 426
Conseil général
G - Politique de la ville. - Signature d’une convention triennale avec l’association “Cultures du Cœur” pour son action d’insertion par la culture. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 565
Conseil général
G - Signature de deux conventions avec les associations “France Terre D’Asile” (18e) et “Emmaüs” (1er) pour le financement à titre expérimental, d’une part, d’un lieu d’accueil de jour et d’orientation dans le 10e arrondissement en direction des personnes migrantes et exilées et, d’autre part, d’un dispositif temporaire d’accueil et d’hébergement pour les mineurs étrangers isolés. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 522
Conseil général
G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Département de Paris et le C. A. S. V. P. pour l’assistance à la modernisation des aides à domicile et la mise en œuvre de la télégestion et du CESU. - Autorisation d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour l’assistance à la modernisation des aides à domicile et la mise en œuvre du CESU et de la télégestion dans le cadre de ce groupement de commande. Mmes Liliane CAPELLE et Véronique DUBARRY, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 559
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention entre le Département de Paris et l’association “CAP Digital Paris Région”, structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 77
Conseil général
G - Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux pour le relogement du centre PMI et du CAPP, et la création d’un CPEF au 87/91 rue Curial (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 67
Conseil général
G - Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 2 décembre 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 25
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8