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2008 (151)
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G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Emmaüs” pour son action globale d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement vers l’emploi de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 520
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Union Régionale des Entreprises d’Insertion d’Ile-de-France (UREI) (2e), une convention de fonctionnement visant l’accompagnement des Entreprises d’Insertion et le développement de l’offre d’insertion à Paris. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 53
Conseil général
G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 14-2°
Conseil général
G - Fixation du montant total des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des “Espaces Solidarité Insertion” (ESI) au titre de l’année 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 551
Conseil général
des membres présents
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 6
Conseil général
G - DASES 586-1° G - Réalisation par “Alliance Immobiliere” d’un programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation de 58 places situé 16, rue de la Prévoyance (19e). Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 3
Conseil général
G - Politique de la ville. - Attribution d’une subvention à l’association “La maison du quartier R.O.C. (Régnault-Oudiné-Chevaleret)” pour son action d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 573
Conseil général
G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “CIMADE” (13e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 159
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2009 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 26
Conseil général
G - Vœu relatif à l’Association Pour l’Emploi, l’Information et la Solidarité des Chômeurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 14
Conseil général
G - Approbation et signature d’un avenant au marché de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics départementaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 64
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Aide Fédération” pour son activité de distribution alimentaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 286
Conseil général
G - DASES 590-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA I à contracter par la RIVP en vue du financement du programme de réalisation d’un centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation de 52 places, situé 36, rue Jacques Louvel Tessier (10e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 8
Conseil général
G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité “CAP Digital”, “Medicen Paris Région”, “System@tic Paris Région”, “Astech”, “Finance Innovation” et “Advancity” et déposés au 6e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 66
Conseil général
G - Signature de cinq marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l’accompagnement de familles parisiennes bénéficiaires du revenu minimum d’insertion (RMI) rencontrant des difficultés d’insertion notamment liées à des problèmes linguistiques et/ou à une situation de mono-parentalité, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 163-5°
Conseil général
G - Fixation des enveloppes de crédits délégués par l’Etat en 2008 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d’aides à la pierre. Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 7 à la convention Département de Paris - ANAH du 20 avril 2005 déléguant à l’ANAH la gestion des aides à l’habitat privé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 9-2°
Conseil général
G - Signature d’un avenant à la convention conclue le 21 décembre 2007 avec l’association “Emmaüs” (1er), relative au renforcement des maraudes de l’association dans le nord-est de Paris. Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Aurore” (15e), relative à la mise en place de maraudes dans le sud-ouest de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 580
Conseil général
G - Attribution d’une subvention à l’association “Primo Levi” dans le cadre d’une convention triennale pour son action d’accompagnement sociojuridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 317
Conseil général
G - Signature de l’avenant prorogeant la durée de validité de la convention d’habilitation à l’aide sociale avec la SARL Océane pour la résidence Océane située 23, rue Wallenberg (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 196
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’un est l’autre” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 489
Conseil général
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