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G - Vœu relatif à la signature de la convention constitutive du réseau de santé “réseau périnatal de l’est parisien”.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 17
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale dans le Département de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 5
Conseil général

G - Vœu relatif à la baisse des moyens alloués aux collèges.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 23
Conseil général

G - Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 6
Conseil général

G - Avenant à la convention relative à la création du Fonds départemental de garantie de Paris, prévoyant, au titre de l’exercice 2009, le versement d’une dotation à la société “Oséo garantie régions” en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds départemental de garantie de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 24
Conseil général

G - Vœu relatif à la hausse des minima sociaux.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 21
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle avec la “Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité”, (11ème), pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 212
Conseil général

G - Convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e), prévoyant pour l’exercice 2009 une participation de fonctionnement du Département de Paris, une subvention d’investissement au titre de la participation au Fonds de prêts d’honneur, et une cotisation d’adhésion à l’association. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 16
Conseil général

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 11
Conseil général

G - Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché de prestations relatives aux produits d’impression en 16 lots séparés, lot 12 : carnets de santé destinés au Département de Paris souscrit avec la SA BERGER LEVRAULT. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 13
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 2
Conseil général

G - Vœu relatif à la situation des Centre sociaux parisiens.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 16
Conseil général

G - Aménagement transitoire du dispositif de prévention spécialisée : Signature d’une convention avec l’association Olga Spitzer (12e) pour son action de prévention spécialisée sur le 11ème arrondissement et de 2 avenants aux conventions qui lient le Département de Paris à 2 associations pour leurs actions de prévention spécialisée. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 185
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Les Amis” (17e) pour l’attribution d’une subvention pour l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées au titre de l’année 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 145
Conseil général

G - Subvention à l’association “Médecins de l’Imaginaire” (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 121
Conseil général

G - Signature d’une convention triennale avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil pour l’attribution d’une participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 28
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Ligne de Vie” (14e) pour l’attribution d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 64
Conseil général

G - Approbation de la mise en œuvre d’un schéma directeur départemental de la protection maternelle et infantile et du lancement d’une étude épidémiologique. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 12
Conseil général

G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2009). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 29
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 4
Conseil général