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11 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux horaires du centre de santé Marcadet (18e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

25 - 2011, Liste des membres présents.

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17 - 2011, DASCO 13 G - Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés - Montant : 1.000.000 euros.

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19 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

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23 - 2011, Votes spécifiques.

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14 - 2011, DASES 70 G - Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris des locaux situés 1, Place Mazas (12e).

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21 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

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20 - 2011, Modification de la composition des 2e et 6e Commissions.

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16 - Suspension et reprise de la séance.

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1 - Introduction.

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22 - Clôture de la séance.

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24 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

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9 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la facturation  des chambres individuelles à l'A.P.-H.P.

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6 - 2011, DSTI 2 G - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture d'équipements et de prestations d'assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications en deux lots.

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Conseil général

13 - 2011, DASES 19 G - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore pour la mise à disposition des locaux situés 1, Place Mazas (12e), destinés au relogement de l'activité actuellement mise en oeuvre par l'Espace Solidarité Insertion "alte Paris Lyon". Montant : 38.000 euros.

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3 - Adoption de comptes rendus.

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4 - 2011, SG 3 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la politique municipale en direction des personnes âgées. 2011, DASES 29 G - Modernisation de l'aide à domicile à Paris.

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5 - 2011, DDEEES 3 G - Création d'une mission locale unique et signature d'avenants aux conventions conclues avec les missions locales parisiennes pour l'attribution de subventions au titre de l'année 2011. Montant total : 1.714.374 euros. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux personnels des cinq missions locales parisiennes.

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15 - 2011, DASES 7 G - Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification des dispositions relatives aux aides financières allouées au titre de l'aide sociale à l'enfance.

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18 - 2011, DASCO 8 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges pour l'année scolaire 2011-2012.

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