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14 - 2011, DASES 614 G - Subventions et conventions (600.000 euros et 80.000 euros) avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme Paris Santé. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

20 - 2011, DASES 619 G - Signature d'un avenant n° 6 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (G.I.P.) passée avec le Samu social de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

24 - 2011, DASCO 39 G - Subventions (145.420 euros) pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 29 collèges parisiens. Signature de conventions avec "2r2c" et avec "Rafu/Les trois Baudets".

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

16 - 2011, DASES 623 G - Participation et avenant n° 2 à convention (20.000 euros) avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, DASES 49 G - Subventions et convention (93.980 euros) avec l'association "Sida Info Service" (20e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

6 - 2011, DF 18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
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Conseil général

9 - 2011, DASES 528 G - DF 24 G - Budget primitif du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

DECEMBRE 2011
Débat
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32 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
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30 - 2011, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2011
Débat
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3 - Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2011
Débat
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23 - 2011, DDEEES 140 G - DPE 101 G - Subvention (264.750 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale dans le 20e arrondissement. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre du volet expérimental de la ressourcerie (20e).

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28 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

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17 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux annonces de fermeture de laboratoires de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2011
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21 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e).

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19 - 2011, DASES 466 G - Subventions et conventions (41.200 euros) et conventions avec sept associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

10 - 2011, DASES 529 G - DF 28 G - Fixation de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.

DECEMBRE 2011
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7 - 2011, DF 19 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2012.

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22 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la permanence CAF de la mairie du 14e.

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33 - 2011, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

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Débat
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