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Adoption de comptes rendus.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DASES 481G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Prévention Santé” dont le siège social est situé 31-33, rue de la Folie Régnault (11e).
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DDEE 59 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une participation de fonctionnement. - Montant : 170.000 euros.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DF 19-1° G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2007.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DDEE 71 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention annuelle de partenariat portant attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’agence de développement économique de Paris “Paris Développement” au titre de l’exercice 2006. - Montant : 250.000 euros.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France une convention visant le développement et la consolidation de l’offre d’insertion sur Paris. - Montant : 40.000 euros.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2007.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Introduction.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DASES 490 G - Budget primitif des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance au titre de l’exercice 2007.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
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