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Subvention (1 316 631 €) relative à l’investissement du « pôle accueil » du Centre de premier accueil humanitaire en direction des migrants primo-arrivants sans domicile fixe et en situation d’errance
Déliberation
2016 DASES 367-1
Conseil général
Subvention ( 758 053 euros) et convention dans le cadre du projet « Hôpital Saint-Michel » à la fondation OVE, l’association ARCHE à Paris, la fédération française Sésame - AUTISME 75 (15e)
Déliberation
2016 DASES 317-1
Conseil général
Subvention (4 000 euros) et convention avec l’association du Quartier Saint Bernard (11 e)
Déliberation
2016 DASES 165-1
Conseil général
Travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur la voirie, dans les jardins et espaces verts, les bois, les cimetières et les établissements de Paris-Marché de travaux-Modalité de passation.
Déliberation
2016 DEVE 9-1
Conseil général
Extension T3 à Porte Maillot. Avenant à la convention avec le STIF pour la concertation préalable, le schéma de principe et le dossier d'enquête publique.
Déliberation
2016 DVD 12-1
Conseil général
Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens – Modalités – Autorisation - Signature.
Déliberation
2016 DSTI 6-2
Conseil général
Subventions (140.000 euros) pour 28 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre de l'Art pour Grandir.
Déliberation
2016 DASCO 51-1
Conseil général
Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations 2017 (11 220 648 euros)
Déliberation
2016 DASCO 50-1
Conseil général
Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales 2017 (2 724 428 euros)
Déliberation
2016 DASCO 59-1
Conseil général
Subvention (18 635 euros)et avenant à convention avec l’association Espaces pour la réalisation d’un projet d’insertion professionnelle par l’entretien d’espaces de la Petite Ceinture ferroviaire(15e)
Déliberation
2016 DEVE 10-1
Conseil général
Divers collèges publics parisiens-Subventions (88.311 euros)
Déliberation
2016 DASCO 56-1
Conseil général
Conseil d’administration de la SETE - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (Département de Paris).
Déliberation
2016 DDCT 1-1
Conseil général
Bipôle Gare de l'Est Gare du Nord. Convention de financement relative à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique.
Déliberation
2016 DVD 9-1
Conseil général
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable".
Déliberation
2016 DLH 4-1
Conseil général
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable".
Déliberation
2016 DLH 4-2
Conseil général
Subvention (4 000 euros) et convention avec l’association Culture 2+ (18e)
Déliberation
2016 DASES 211-1
Conseil général
Subvention (35 379 euros) et convention avec l’association Carrefour 14 (14e).
Déliberation
2016 DASES 74-1
Conseil général
Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association GAEP (18e)
Déliberation
2016 DASES 212-1
Conseil général
Groupements de commandes pour des accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en 6 lots - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 48-1
Conseil général
Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e)
Déliberation
2016 DAE 67-1
Conseil général