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Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation des coefficients multiplicateurs de la taxedépartementale et actualisation pour 2012.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DVD 164-1
Conseil général

Subventions et conventions (225.138 euros) avec des associations mettant en oeuvre des formations linguistiques dans le cadre de la politique de la ville.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 69-1
Conseil général

Participation et avenant à convention (15.000 euros) entre l'association l'Interloque, la Ville de Paris et le Département de Paris.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 518-1
Conseil général

Subvention (23.000 euros) avec conventin avec l'association UNIRH 75 (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 88-1
Conseil général

Participation et Avenant n° 13 à la convention (3.391.245 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Samusocial de Paris (12e) .

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 506-1
Conseil général

Avenant à la convention DDEEES 123 G signée le 21 décembre 2010 avec l'association " Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris " afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 94-1
Conseil général

Subventions et conventions (14.200 euros) à trois associations ASMAE (10 e) la Clepsydre (19e), et Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 442-1
Conseil général

Subvention (1700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert (11e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 501-1
Conseil général

Subventions et conventions (100.000 euros) avec l'association pour le Développement de la Médecine Sociale (19e) dans le cadre du programme " Paris Santé ".

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 463-1
Conseil général

2011 DDEEES 111G Modification du montant de l'aide apportée par le Département de Paris à la PME OPEN WIDE SA dans le cadre du projet coopératif " Couverture " (296.340 euros)

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 111-1
Conseil général

Subvention et convention (8.000 euros) avec l'association Atouts Cours (18e) pour son action globale de lutte contre les exclusions.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 464-1
Conseil général

Subvention (7.000 euros) à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 478-1
Conseil général

Participation et convention (100.000 euros) avec la fondation Maison des Champs (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 462-1
Conseil général

Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite en 2011 de l'expérimentation des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 505-1
Conseil général

Convention cadre avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Paris concernant les missions et spécificités des centres sociaux et la coordination entre les signataires pour le financement, le suivi et l'évaluation des centres sociaux parisiens.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 523-1
Conseil général

Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture le Nôtre (13e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 502-1
Conseil général

Lancement d'un marché de contrôle de l'exploitation du service de transport de personnes à mobilité réduite PAM 75.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DVD 90-1
Conseil général

Participation (241.648 euros), subvention (40.000 euros) et avenant n°1 avec l'association Horizons (10e) pour le fonctionnement du centre de soins de suite périnatals de l'Hôpital Mère Enfant de l'Est parisien (11e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 10-1
Conseil général

Subvention (400.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DJS 3-1
Conseil général

Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association IRAEC (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 292-1
Conseil général