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G Signature d’une convention avec l’association DAPSA pour l’attribution d’une subvention concernant les interventions à domicile auprès des groupes familiaux. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 10
Conseil général

G Participation financière pour le fonctionnement de l’action d’animation et de prévention gérée par l’Association de Prévention du Site de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès (19e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 268
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Unis-Cité Ile de France (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 131
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des caisses de crédit municipal. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 26
Conseil général

G Vœu relatif à la création d’aires d’accueil des gens du voyage.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 39
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec le Centre Régional d’Information et de Prévention du Sida (CRIPS) (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 77
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l’action de son service juridique “Info Migrants”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 401
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’institut Alfred Fournier (14e) pour l’attribution d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 455
Conseil général

G Subvention à l’association “P.H.A.R.E Pour l’Harmonie des relations Enfants Parents” (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 500
Conseil général

G Subvention à l’association les Pupilles de l’enseignement Public “PEP 75” pour le fonctionnement du (SAPAD). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 386
Conseil général

G Convention avec le Groupement d’Intérêt Public “Maison de l’Emploi de Paris” relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 84
Conseil général

G Subvention à l’association Union Retraite Action (19e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 474
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association d’entraide des pupilles, anciens pupilles de l’Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide sociale à l’enfance.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 27
Conseil général

Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. Montant total : 14.643,72 euros.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 453-1
Conseil général

Signature d'une convention avec l'association CAMRES (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.600 euros.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 442-1
Conseil général

Signature d'une convention avec l'Institut Alfred Fournier (14e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 30.000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 455-1
Conseil général

Signature d'une convention avec l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 444-1
Conseil général

Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l'attribution d'une subvention pour le secourisme. Montant : 17.685 euros.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 445-1
Conseil général

Subvention à l'association Au Rendez-vous des seniors (18e) au titre de 2010. Montant : 6.000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 456-1
Conseil général