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2010 (159)
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G Signature d’une convention avec l’association Unis-Cité Ile de France (18e) pour l’attribution d’une subvention pour le financement du projet “rompre l’isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l’aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 293
Conseil général
G Signature d’une convention de partenariat 2010-2012 et avec TELECOM ParisTech, au titre de l’incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 67
Conseil général
G Vœu relatif à l’association Nova Dona.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 36
Conseil général
G Signature d’une convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 151
Conseil général
G Dotations aux collèges pour le financement de projets et de voyages. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 43
Conseil général
G Communication de la liste des marchés attribués du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 22
Conseil général
G Vœu relatif à la création d’aires d’accueil pour les gens du voyage à Paris
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 38
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association La Fayette Accueil pour l’attribution d’une subvention globale pour ses trois actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 341
Conseil général
G - DPVI 378 G Signature d’une convention avec l’association Danube Social et Culturel (19e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 229
Conseil général
G - Secteur “ Saussure “, à Paris (17e). Acquisition à la Ville de Paris de volumes destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 6 rue Christine de Pisan, voie BV/17. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 10
Conseil général
G Indemnisation de l’atelier d’architecture BRENAC - GONZALEZ SARL, au titre de la perte de chance subie lors du concours relatif à l’opération de restructuration du pôle scientifique du lycée collège Jean-Baptiste Say, 11 bis, rue d’Auteuil (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2009 DPA 2
Conseil général
G Subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique au titre du dispositif CréaJeunes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 27
Conseil général
G Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Courte Echelle du 19e”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 311
Conseil général
G Subvention à l’association GRADISCA (91600 Savigny sur Orge) pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 381
Conseil général
G Subventions aux centres scolaires en hôpital. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 24
Conseil général
G Subventions à 3 associations “Magaliménil” (20e), “Porte ouverte et Solidarité” (13e) et “Groupe Insertion Familles Oberkampf” (11e) pour leurs activités d’épiceries sociales notamment en faveur d’allocataires parisiens du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 352
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Groupe d’œuvres Sociales de Belleville (GOSB) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 69
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “Mouvement pour la réinsertion sociale (MRS) - Association de soutien et d’aide aux sortants de prison” pour l’attribution d’une subvention pour son action d’aide à la réinsertion sociale et professionnelle des sortants de prison. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 336
Conseil général
G Signature d’une convention avec deux associations, pour l’attribution d’une participation du Département au financement des services d’auxiliaires de vie. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 441
Conseil général
G Subvention à l’association Fédération Indépendante et Démocratique Lycéenne (FIDL) pour une campagne de lutte contre l’homophobie intitulée “Ça te regarde” à destination des élèves des 12 lycées professionnels et technologiques parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 56
Conseil général
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