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G Signature d’une convention annuelle avec l’association “Ceux qui font le défistival” (CQFD) (15e) pour l’organisation du colloque “Défis de civilisation” et du “Défistival”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 208
Conseil général

G Subvention à l’association “Groupe Polyhandicap France” (GPF) (17e) pour contribution aux frais d’organisation de la manifestation annuelle et pour la poursuite des activités d’écoute et de conseil. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 117
Conseil général

G Subvention à l’association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées (V.P.H.). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 498
Conseil général

G Subvention à l’Association des anciens élèves d’Alembert (11e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 270
Conseil général

G - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion du logement social et de la délégation des aides à la pierre à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 6
Conseil général

G Subvention à 17 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations Archipélia, Carrefour 14, Ecole Normale Sociale, ETM, Espace 19, Femmes Initiatives FI, Le Pari’s des Faubourgs, Le Picoulet et Soleil Blaise. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 338
Conseil général

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de surfaces vitrées à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 28
Conseil général

G Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché de services d’enlèvement, de reconditionnement, de recyclage et de stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés par la Ville et le Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 38
Conseil général

G Vœu relatif aux “urgences chirurgicales”.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 35
Conseil général

G Signature d’un avenant à la convention passée avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Arcueil) fixant le montant de la subvention allouée par le Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 354
Conseil général

G Indemnisation du cabinet d’architecture ABONNEAU & PARTENAIRES pour des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l’opération de rénovation des sanitaires du collège départemental Edmond Michelet, 70, rue de l’Ourcq (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 8
Conseil général

G Subvention à l’association Astrée (13e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 91
Conseil général

G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 41
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Deuxième Conseil de famille des pupilles de l’Etat du Département de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 26
Conseil général

G Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil général. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 4
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des entreprises nouvelles pour les établissements qu’elles ont repris à une entreprise en difficulté. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 24
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour la mise en place et l’animation d’un pôle d’activités socio-éducatives, et fixation d’une participation financière pour l’année 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 496
Conseil général

G Subvention à l’association Autisme Relais Parents pour les travaux et l’équipement du SESSAD Expérimental. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 368
Conseil général

G - DPVI 385 G Signature d’une convention avec l’association CAMRES (10e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 442
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (14e) pour l’attribution d’une subvention pour le secourisme. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 445
Conseil général