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G Vœu relatif à l’hôpital Pierre Rouquès/Les Bluets.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 37
Conseil général

G Subventions à huit associations pour leurs activités de médiation socioculturelle notamment en faveur d’allocataires parisiens du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 486
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des créations et /ou extensions d’établissements dans les zones urbaines sensibles. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 25
Conseil général

G Vœu relatif à la situation des familles hébergées par le Samu Social à l’hôtel Féria dans le 12e arrondissement.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 40
Conseil général

G Subvention à l’association Jaccede.com (11e) pour permettre la diffusion d’informations sur l’accessibilité sur le site Internet de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 125
Conseil général

G Subvention à l’association ANQA (18e) pour le développement du projet “Côté Jardins”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 113
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 129
Conseil général

G Subvention à l’association Ecritures Buissonnières (5e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 473
Conseil général

G Attribution de dotations complémentaires aux collèges (1ère tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 49
Conseil général

G Fonds de Solidarité pour le Logement. Revalorisation du financement des mesures individuelles d’accompagnement social lié au logement (ASLL) dans le cadre du dispositif “Louez solidaire et sans risque®”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 535
Conseil général

G Subvention à quatre associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 340
Conseil général

G Approbation du principe de reconduction de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 1
Conseil général

G Contribution du département aux services de restauration et d’internat de certains collèges publics, pour les années 2010 et 2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 58
Conseil général

G Signature d’une convention pluriannuelle de partenariat 2010-2012 avec l’association 1901 “ RESEAU ENTREPRENDRE PARIS “, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement au titre de l’exercice 2010. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 65
Conseil général

G - Acquisition par le Département de Paris des lots de volume destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 33A quai de la Gironde (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 13
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Université Paris Descartes pour l’attribution d’une subvention d’investissement destinée à permettre la réhabilitation des locaux du Centre de Recherche des Cordeliers nécessaire à l’accueil d’une équipe de recherche de l’INSERM U848. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 80
Conseil général

G Subvention à l’association “Cine-Ma-Différence” (14e) pour l’organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 115
Conseil général

G Subvention à l’association “FORANIM” (15e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 408
Conseil général

G Lancement de marchés à bons de commande de maintenance d’une part, et de fourniture d’autre part, des extincteurs mobiles des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 8
Conseil général

G Signature de l’avenant à la convention pluriannuelle conclue avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière à son fonctionnement au titre de l’année 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 269-2°
Conseil général