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G Signature de l’avenant n° 2 à la convention du 18 décembre 2008 avec l’Assistance Publique/ Hôpitaux de Paris pour l’attribution d’une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 232
Conseil général

G Subvention à l’association La Ville des Gens (19e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 412
Conseil général

G Signature de 27 avenants aux conventions “d’animation globale” pluriannuelles conclues avec les centres sociaux associatifs parisiens pour la fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 269-1°
Conseil général

des membres présents :

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 4
Conseil général

G - DASES 494 G Conventions relatives à l’attribution de subventions de fonctionnement aux associations Solidarité Roquette, Relais 59 et La Clairière pour l’essaimage du dispositif de formation et d’accès au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 69
Conseil général

G - DDEEES 101 G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés “librairie indépendante de référence”. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 20
Conseil général

G Subventions à deux associations pour leurs actions en faveur des jeunes primo-arrivants. Mme Myriam El KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 427
Conseil général

G - DPVI 371 G Subvention à l’association Espace Universel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 224
Conseil général

G Indemnisation amiable de EURO ASSURANCE, subrogée dans les droits de son assuré Laurent CHEVIGNON, au titre d’un préjudice matériel dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 39
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 130
Conseil général

G Subventions aux collèges (4e tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 46
Conseil général

G Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité CAP DIGITAL, SYSTEM@TIC PARIS RÉGION, FINANCE INNOVATION, ASTECH et déposés aux 8ème et 9ème appels à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises et 3ème appel à projets du fonds FEDER. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 77
Conseil général

G - DPVI 377 G Signature d’une convention avec l”Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d’Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 398
Conseil général

G Participation financière pour le fonctionnement de l’association Le Mouvement ATD Quart Monde, 33, rue Bergère (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2009 DASES 267
Conseil général

G Signature d’une convention entre le Département de Paris et la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention de fonctionnement pour l’accompagnement des entreprises innovantes de l’Institut de la Vision. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 70
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Aux Captifs la Libération (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 35
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association “REPI 2000” pour son action d’animation et de prévention en direction des jeunes et attribution d’une participation financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 495
Conseil général

G Subvention à l’association A la Découverte de l’Age Libre - ADAL (20e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 465
Conseil général

G Subvention à l’association Au Rendez-vous des seniors (18e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 456
Conseil général

G Subvention à l’association l’Onde et Cybèle (18e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 415
Conseil général