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Vœu déposé par le groupe communiste concernant la construction de chalets logement-insertion pour les sans domicile.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 49 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Fontaine-au-Roi Initiative” (11e) prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2006.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASCO 64 G - Désaffectation partielle de la cour du collège Guillaume Apollinaire (15e).

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 362 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de modifier l’article 3 de la délibération 2005 DASES 274 G et l’arrêté d’engagement d’autorisation de programme n° 05D028, pour l’exécution du solde d’un montant de 48.607,30 euros de la subvention d’investissement attribuée à l’association “Sauvegarde de l’Adolescence de Paris”.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général