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Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux violences perpétrées dans un établissement de l’ASE.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 330 G - Budget modificatif des établissements départementaux au titre de 2006.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Coup d’main” (17e) une convention visant le développement de ses activités d’insertion professionnelle en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI prévoyant le versement d’une subvention. - Montant : 10.000 euros.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASCO 50 G - Approbation d’un projet de convention type entre le Département de Paris et les collèges précisant les modalités d’exercice de leurs compétences respectives.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Véronique DUBARRY et les membres des groupes communiste et “Les Verts” sur les résultats des examens destinés à établir la minorité des jeunes étrangers.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Modification de la composition de commissions.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 152 G - Paris Solidarité Habitat. - Adoption du nouveau règlement intérieur du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” en faveur d’une traduction budgétaire pour accroître les ressources humaines nécessaires dans le cadre du F.S.L. élargi. Vœu déposé par l’Exécutif.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 195 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros pour l’exercice 2006 à “l’Association Française pour la réduction des Risques” dont le siège est situé 147, rue Oberkampf (11e).

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Véronique DUBARRY et les membres des groupes communiste et “Les Verts” sur la prise en charge des jeunes exilés.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe communiste concernant l’expérimentation de logements d’insertion en colocation.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 263 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 442.922 euros à l’association ADECA 75 (“Association pour le dépistage des cancers à Paris”) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Introduction.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, Voeu déposé par Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Jacques BOUTAULT, René DUTREY, Mmes Mylène STAMBOULI, Khédija BOURCART, Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” concernant la situation du gymnase de Cachan où le choix du Gouvernement, entre violence et précarité, plonge des centaines de familles dans une véritable urgence sociale et humanitaire. Voeu déposé par l’Exécutif.

SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil général