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2004 (251)
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Conseil général (251)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et la "Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés", située au 3 et 5, rue de Romainville (19e), fixant la participation du Département de Paris pour 2004 à 30.490 euros au titre de son action de prévention des expulsions pour impayé de loyer. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 192
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 17 décembre 2002 conclue entre le Département et l'association "Compagnie du Lierre"(D00421) fixant la participation du Département au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion (RMI) pour 2004 à 23.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 339
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution d'une convention d'occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 54
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'UNAPEI (Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes handicapées Mentales) 15 rue Coysevox 75876 PARIS Cedex 18 au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 286
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 600 euros à l'"Association pour la Recherche l'Education et l'Insertion des Jeunes Epileptiques" (A.R.P.E.I.J.E) pour le fonctionnement du "Club ado" parisien. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 144
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros à l'association "Combat face au sida" sise 2, rue Edouard Vaillant à St Denis (Seine St Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 365
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "La Chapelle" sise 81, rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 332
Conseil général
G - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 30 juin 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 19
Conseil général
G - Subventions à divers organismes oeuvrant en faveur des jeunes dans la capitale. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 30
Conseil général
G - PDI. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer le montant de la participation financière du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement des Cellules d'Appui pour l'Insertion (C.A.P.I.), gérées par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, pour l'exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 262
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention conclue le 3 décembre 2003 entre le Département de Paris et l'association "Centre Socio-Culturel des Sourds - International Visual Theatre" (CSCS-IVT), fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 39.800 euros à la dite association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 266
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 40.000 euros (dont 10.000 euros au titre de 2003 et 30.000 euros au titre de 2004) à la Fédération des Associations pour l'Insertion Sociale des Personnes Porteuses d'une Trisomie 21 (F.A.I.T. 21). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 289
Conseil général
G - Attribution d'une participation aux dépenses de fonctionnement d'un montant de 66.300 euros à l'association "Basiliade" sise 15, rue Beautreillis (4e). - Signature d'une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 272
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 11.000 euros à l'"Association des Paralysés de France" pour le financement d'une partie des frais liés à l'activité, pour sa délégation de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 287
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Fédération des Agences Internationales pour le Développement" (Aide Fédération) située 29 rue Traversière (12e). Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 263
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros à l'association "Octave et Arpège-Compagnie Théâtrale des Gomi", située 4 rue Saint Petersbourg (8e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 271
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.560 euros à l'Association des anciens élèves de l'école d'horticulture "Le Nôtre" au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 279
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler des conventions avec des associations intervenant au sein de la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 30
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 15 décembre 2002 avec l'association "Mouvement pour la Réinsertion sociale (M.R.S.) - Association de soutien et d'aide aux sortants de prison", lequel prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 26.000 euros pour son action d'insertion des sortants de prison. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 275
Conseil général
G - Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant l'étude et la construction d'un gymnase dans le secteur d'aménagement Vignoles Est de la Z.A.C. Réunion 83 -91, rue des Haies (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 JS 5
Conseil général
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