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0 - Introduction

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

10 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en place des Conseils de la vie sociale dans les établissements pour personnes âgées

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

21 - 2004, DASES 415 G - Convention de financement pour le soutien du Département de Paris à l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (11e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

6 - 2004, DDEE 40 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l'association "Capital Games" prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en 2004.- Montant : 35.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

19 - 2004, DASES 65 G - Fixation pour l'exercice 2004 de la subvention de fonctionnement versée par le Département de Paris à l'association "Les Amis du Bus des Femmes" pour son action de permanences sociales à un montant de 30.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

29 - Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.QOC 2004-1018 G Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, relative à la demande de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, de ne plus employer des appareils numériques pour la mammographie de diagnostic du cancer du sein

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

27 - Liste des membres présents

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

13 - 2004, DASES 329 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30.000 euros à l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (17e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

14 - 2004, DASES 375 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Schizo ?...Oui !" (13e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

4 - 2004, DAJ 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 6 septembre 2004

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général