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7 - 2004, DDEE 44 G - Financement des missions locales parisiennes. - Revalorisation des subventions de fonctionnement 2004

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

23 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

25 - Clôture de la séance

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

26 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

9 - 2004, DASES 353 G - Subvention de fonctionnement de 7.500 euros attribuée à l'association "Parole de chien" (16e).Vœu déposé par M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe "Les Verts" visant à favoriser la présence des animaux dans les résidences-santé du C.A.S.-V.P

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

22 - 2004, DASES 115 G - Participation du Département de Paris de 61.200 euros au titre de 2004 à l'association "France Terre d'Asile" pour le financement de l'action de domiciliation des réfugiés

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

16 - 2004, DASES 357 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 19.000 euros à l'Union départementale des clubs et équipes de prévention spécialisée de Paris (5e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

17 - 2004, DASES 365 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l'association "Combat face au sida"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

11 - 2004, DASES 148 G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'association "Advocacy Paris Ile-de-France" (19e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

20 - 2004, DASES 198 G - Réécriture de la convention départementale du 14 novembre 2002 relative à la mise en oeuvre du protocole d'accord portant sur la redynamisation du dispositif d'insertion parisien et l'amélioration de l'accès à l'emploi des bénéficiaires du R.M.I

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

18 - 2004, DASES 221 G - Convention pluriannuelle avec l'association "Observatoire International des Prisons - Section française" (19e) pour l'action de sa permanence juridique

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

8 - 2004, DASES 25 G - Autorisation de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du personnel du groupe R.A.T.P. (M2SR) dans le cadre de la création de son établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.) (11e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

3 - Observations sur l'ordre du jour

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

12 - 2004, DASES 248 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "L'Amicale du Bouffadou" (20e) pour financer la réalisation d'un film de fiction

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

15 - 2004, DASES 292 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 25.000 euros à l'association "Ariane-Paris" (20e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

28 - Votes spécifiques

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général

5 - 2004, DU 3 G - Acquisition par le Département de Paris de l'emprise correspondant à la 1ère phase de la Z.A.C. "Pajol" (18e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil général