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G - Participation du Département de Paris à la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris (20e), au titre de l'année 2001, pour le financement d'un poste de chargé de mission. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 75-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris une convention en vue de l'attribution d'une subvention d'investissement audit établissement public. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 177
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris (C.A.S.V.P.) pour la mise à disposition de locaux permettant l'accueil des usagers handicapés du service social polyvalent du 19e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 152
Conseil général

G - Acceptation de la succession de M. AURY Paul Emile. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 127
Conseil général

G - Subvention à l'association "Groupe des Aphasiques d'Ile-de-France" (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 108
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Aides Ile-de-France" (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 112-2°
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 98
Conseil général

G - Approbation d'un avenant-type aux conventions signées avec diverses associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades atteints du SIDA. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des avenants conformes audit avenant-type avec lesdites associations. - Fixation du nombre d'heures d'aide ménagère à répartir entre lesdites associations. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 111
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une maison de l'enfance sise, 11-13, rue de la Moselle (19e) et des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 141
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des médecins du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Melle Christina MATEUS tendant à l'annulation d'une décision du 7 août 2000 refusant de reconnaître un caractère professionnel à l'accident dont elle déclare avoir été victime le 17 juillet 2000. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 10
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion - Subvention d'investissement à l'association "Ma plume est à vous" pour la rénovation de ses nouveaux locaux situés au 68, rue Leibnitz (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 124
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "AYYEM ZAMEN" (11e) en vue de la création d'un "Café Social". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 118
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 97
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 95
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 115
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 17 associations gestionnaires de centres sociaux. - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces équipements, au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 75-1°
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 7
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation et de création de centres thermiques au centre d'orientation scolaire et professionnelle d'Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transferts s'y rapportant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 99
Conseil général

G - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Saint-Blaise (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 61
Conseil général