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2005 (28)
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2005, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Introduction.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Votes spécifiés par les groupes
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DVD 220 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Syndicat des transports d’Ile-de-France et le Groupement d’intérêt économique comutitres destinée à fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte “Imagine’R” pour l’année scolaire 2004-2005.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 60 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production Ile-de-France (17e) une convention visant le développement de SCOP à Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 68 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité national de liaison des régies de quartier une convention visant le développement et la consolidation des régies de quartiers à Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
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