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2005, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 329 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Léa pour Samy” située 51, rue Léon-Frot (11e) pour son projet intitulé “FuturoSchool” situé 49, rue Léon-Frot (11e), au titre de l’année 2005. - Montant : 20.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DRH 16 G - Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme de l’épreuve du concours réservé d’accès au corps des personnels de rééducation du Département de Paris ouvert en application de l’article premier de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction territoriale.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 64 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Finansol, Finance et Solidarité” (11e) pour la réalisation d’une semaine de l’épargne solidaire à Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 69 G - Adhésion du Département de Paris au Groupement d’intérêt public “Maison de l’Emploi de Paris”.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Gisèle STIEVENARD et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au budget du R.M.I.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 116 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 5.000 euros au G.I.E. “Le Fleuron” pour le financement de travaux de sécurité permettant l’amélioration de la flottabilité de la péniche “Le Fleuron” amarrée au port de Javel bas (15e) qui accueille des personnes sans domicile fixe accompagnées d’animaux.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DRH 19 G - Subvention de fonctionnement complémentaire accordée au titre de l’année 2005 par le Département de Paris à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 50.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 62 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France (2e) une convention visant le développement et la consolidation des structures d’insertion par l’activité économique à Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 56 G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2005-2006 : approbation des marchés relatifs aux formations dans le secteur des métiers de service aux personnes.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 315 G - Attribution d’une subvention d’investissement de 1.000.000 d’euros à l’association “Ambroise Croizat” sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) pour le transfert et la reconstruction de l’hôpital des Métallurgistes situé 9, rue des Bluets (11e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 205 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à l’association “Oeuvre de secours aux enfants” située 117, rue du Faubourg du Temple (10e) pour emmener les aînés parisiens atteints de la maladie d’Alzheimer en séjours thérapeutiques.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” afin de créer un dispositif pour assurer un relogement ou un hébergement en amont d’une expulsion de logement à Paris pour les cas non pris en compte par la Charte départementale de prévention des expulsions.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 240 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 6 à la convention signée avec le GIP Samu social de Paris, fixant à 2.227.528 euros la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2005, à 30.765 euros la dotation complémentaire du Département de Paris pour l’activité de l’ ESI géré par le Samu social de Paris au titre de 2004 et à 36.000 euros la participation du Département de Paris aux travaux d’aménagement des nouveaux locaux du Samu social de Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 409 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Vaincre la Mucoviscidose” sise 181, rue de Tolbiac (13e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASCO 48 G - Dotations prévisionnelles de fonctionnement aux collèges publics pour 2006.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général