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Débat Délib
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2004 (89)
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Conseil général (89)
Document
Débat (29)
Déliberation (60)
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G - Vœu relatif à l'application des jugements et des vœux cotés par l'assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de sanctions disciplinaires déguisées.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 11
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 8 août 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Le Comité inter mouvement auprès des Evacués" (CIMADE) (7e), fixant la subvention du Département de Paris en 2004 à 25.000 euros pour son action de domiciliation, d'aide aux démarches administratives et d'accès aux droits menée au profit des étrangers migrants et demandeurs d'asile. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 338
Conseil général
G - Subvention au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS) pour le financement : des travaux de réhabilitation de la cafétéria de l'UFR d'"arts plastiques et sciences de l'art" de l'Université Paris I, sise 162, rue Saint-Charles (15e) ; des travaux de restructuration du restaurant universitaire Dauphine sis dans les locaux de l'Université Paris IX Dauphine, avenue de Pologne (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions correspondantes. M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 69
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement avec l'association "Groupe d'œuvres sociales de Belleville" afin de permettre la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité dans le centre de protection infantile situé 162, rue de Belleville (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 206
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l'association "le fil d'Ariane", 3, allée des aubépines à Aulnay sous Bois 93600. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 414
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant à la convention liant le Département de Paris à l'association RE-SO-LUX pour son CAJ, suite à son déménagement et à l'extension de sa capacité d'accueil. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 184
Conseil général
G - Attribution au titre de l'année 2004 d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'association "Droits devant !!" pour son action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 423
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros à l'association "Médecins d'Afrique/Europe" sise 18 bis, rue des Rasselins (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 366
Conseil général
G - Acceptation du legs universel consenti au Département de Paris par M. Jean-Pierre DAP. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 109
Conseil général
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