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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros au titre de 2004 à l'association "Le Relais Frémicourt", dont le siège social est situé 13, rue Frémicourt (15e), pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 426
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 R. 19
Conseil général

G - Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du département de Paris ouvert en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 7
Conseil général

G - Définition des principes applicables aux marchés à procédures adaptées en fonction de leur objet et de leurs caractéristiques propres. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 12
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires sur cour du collège départemental sis 7, rue Yvonne-Le Tac (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 67
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 7 mars 2003 conclue entre le Département et l'association "Autremonde" (11e), fixant la participation du Département pour 2004 à 34.000 euros au fonctionnement des actions de lutte contre l'exclusion menées par l'association (Cafétéria de la Solidarité, Camion du soir et alphabétisation). Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 267
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution d'une concession de logement situé dans un établissement public local d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 62
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement avec l'association "Les Papillons Blancs de Paris APEI 75" pour aménager un local situé 24, rue Marx Dormoy (18e) afin d'y implanter un CAMSP. Mmes Pénélope KOMITÈS et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 205
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le deuxième avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "ALMA Paris" 127 bis, rue d'Avron (20e) pour une participation d'un montant de 44.500 euros. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 306
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'association "Bourse aux Financements Solidaires" une convention relative à la promotion et l'accompagnement pour le montage financier de projets dans le secteur de l'économie solidaire. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 48
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'association des anciens élèves de l'Institut Gabriel Prévost à Cempuis. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 413
Conseil général

e des membres présents

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 3
Conseil général

G - Avenant rectificatif à la convention présentée à la délibération du Conseil de Paris 2003 ASES 397 G, votée le 24 et 25 novembre 2003, et autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer avec l'association "ADCLJC", 76 rue Philippe de Girard (18e) une convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement de 11.753 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 428
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux avenants aux conventions pluriannuelles de financement pour accorder 25.000 euros à l'association "Centre d'études pour l'Accompagnement des Familles par la Médiation" (C.E.R.A.F.- Médiation) sise 236, rue Marcadet (18e) et 6.000 euros pour l'association "Maison de la Médiation" sise 10, rue de Noisy le Sec (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 213
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 11 décembre 2002 entre le Département de Paris et l'association "Sida Info Service" (20e) fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 70.980 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 367
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques" (GIHP) aux fins de participation financière de 25.777 euros du Département au service auxiliaires de vie des unités de logements groupés situés au 1/10, rue Etex (18e) et 24, rue des Ecluses Saint-Martin (10e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 420
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement pour le soutien du département de Paris à l'organisation des manifestations du cinquantenaire de l'association de groupements éducatifs (AGE). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 412
Conseil général

G - Décision modificative n° 3 du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 21-1°
Conseil général

G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 21-2°
Conseil général

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées à la décision modificative n° 3 du budget d'investissement de 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 27
Conseil général