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2004 (89)
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Conseil général (89)
Document
Débat (29)
Déliberation (60)
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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros du Département de Paris à l'association "Prévention Action Santé Travail pour les Transgenres" (PASTT), 94 rue La Fayette (10e), pour le financement de son action d'apprentissage du français et de l'informatique au titre de l'exercice 2004. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 348
Conseil général
G - Subvention du Département de Paris à l'association "Paris Europlace" pour l'organisation des 3es rencontres de la compétitivité. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 55
Conseil général
G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 3
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 R. 17
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux lycées-collèges publics parisiens Henri IV (5e) et Claude Monet (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 60
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention avec l'Association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat, des Adoptés et des Personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l'Enfance 3, rue Japy (11e), fixant la participation du Département de Paris et autorisant le versement du solde au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 305
Conseil général
G - Dotations pour 2004 aux centres de protection infantile associatifs gérés par la Croix Rouge française et l'association "Marie de Miribel" pour la petite enfance. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux nouvelles conventions avec l'association "Marie de Miribel", pour la gestion de deux centres de protection infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 204
Conseil général
G - Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits pour le budget de fonctionnement du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 14
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 20 septembre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 11
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier pour les études relatives à l'extension du tramway en rocade sur les boulevards des Maréchaux vers le Nord-Est de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 261
Conseil général
G - Admission en non-valeurs d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2004 et relevant du budget des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 26
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 R. 18
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris et du Département de Paris pour 2005.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 24
Conseil général
G - Programme Départemental d'Insertion- Politique de la Ville. Attribution de financements à onze associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle et de permanences sociales et juridiques, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" pour un montant global de 70.098 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations "Promouvoir la Médiation Socioculturelle" et "Centre Alpha Choisy". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 429
Conseil général
G - Demande de garantie pour un emprunt d'un montant de 1.067.143 euros à contracter par l'association "Amitié et Partage" auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement partiel de la réhabilitation et de la mise aux normes de l'établissement situé 12, rue de l'Abbé Grégoire (6e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 311
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (CASH) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 976.859 euros pour son programme de réhabilitation et d'humanisation des bâtiments 4 et 5 du centre d'hébergement implanté, 403, avenue de la République à Nanterre (Hauts-de-Seine) et destiné aux personnes sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 318
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au collège départemental sis 7, rue Yvonne-Le Tac (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 68
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec la société BIO-RAD un avenant n° 1 aux marchés pour assurer la fourniture et la livraison de réactifs pour les sérodiagnostics de dépistage de l'infection par le VIH et de l'hépatite B au Laboratoire Saint-Marcel de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (DASES) du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 129
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 5 décembre 2002 avec ladite association portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour 2004 à "Coordination Toxicomanies 18" sise 87, rue Marcadet (18e) au titre de l'extension des activités de l'association dans le 19e arrondissement. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 385
Conseil général
G - Attribution de deux subventions d'un montant global de 20.000 euros à l'association "Les Amis de la Maison verte" dont 10.000 euros pour son action d'aide à l'accès aux droits intitulée "Accompagnement global à l'insertion", au titre de l'exercice 2004, et une subvention exceptionnelle de 10.000 euros pour l'aider à payer son solde de charges locatives. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 401
Conseil général
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