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2004 (89)
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Conseil général (89)
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Déliberation (60)
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12 - 2004, DASES 350 G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 40.000 euros à la Fédération des Centres sociaux de Paris sise 21, rue d'Enghien (10e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
28 - Liste des membres présents
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
20 - 2004, DASES 426 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 à l'association "Le Relais Frémicourt" pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. - Montant : 3.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
14 - 2004,DASES 423 G - Attribution, au titre de 2004, d'une subvention de fonctionnement à l'association "Droits Devant !!" pour son action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité. - Montant : 10.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
17 - Election de M. Pierre CHARON à la vice-présidence de la Commission permanente du Conseil général
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
6 - 2004, DF 21 G - Décision modificative n° 3 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
2 - Adoption d'un compte rendu
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
19 - 2004, DASES 318 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'établissement public "Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre" (CASH) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 976.859 euros pour son programme de réhabilitation des bâtiments 4 et 5 du centre d'hébergement implanté, 403, avenue de la République à Nanterre (Hauts-de-Seine) et destiné aux personnes sans domicile fixe
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer à 2.914.935 euros le montant total des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de 2004. Programme Départemental d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 312
Conseil général
G - Projet de budget modificatif des Etablissements Départementaux au titre de 2004. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 399
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer au titre de l'exercice 2004 un avenant conventionnel avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son projet d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle, lequel prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 38.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 411
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la "Fédération des centres sociaux de Paris", sise 21, rue d'Enghien (10e) une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 40.000 euros pour l'action de sensibilisation et de mobilisation du réseau des centres sociaux parisiens à la prévention des toxicomanies menée par la Fédération. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 350
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation Croix Saint-Simon une convention fixant les conditions d'une participation financière d'un montant de 160.000 euros au titre de l'exercice 2004, pour le fonctionnement du Centre Social de Gérontologie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 326
Conseil général
G - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'année 2004 à l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 8
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché n° 02-42-040 relatif aux travaux de sondages et d'études de sols dans les équipements départementaux (marché n°2). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 76
Conseil général
G - Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012. MM. Denis BAUPIN, Jean-Pierre CAFFET, Pascal CHERKI, Yves CONTASSOT, Eric FERRAND Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Pierre MANSAT, et Christian SAUTTER, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 1
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 3.800 euros à l'association "Astrée", 20, rue Dulong (17e), au titre de 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 380
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 4 conventions de financement pour accorder 7.625 euros à l'association "psy-écoute famille" (14e) ; 5.000 euros pour l'association "des juristes berbères de France" (4e) ; 3.000 euros pour l'association "ACORT" (10e) ; 1.000 euros pour l'association "Liaison" (20e). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 417
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement et de restauration des façades du collège Georges-Clemenceau sis 43, rue des Poissonniers (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 69
Conseil général
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