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Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement RICHARD & SCHOELLER en vue de l'extension et la restructuration partielle de l'ensemble immobilier CARNOT 145, boulevard Malesherbes (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 4-1
Conseil général

Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 59-1
Conseil général

Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Vie et Avenir pour son Service d'Accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 593-1
Conseil général

Subvention (313.591 euros) et convention avec l'association Entraide Universitaire pour l'habilitation à l'aide sociale de son Foyer de Vie d'une capacité de 10 places (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 360-1
Conseil général

Subvention (91.500 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 343-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 43-1
Conseil général

Subvention (12. 000 euros) et convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 460-1
Conseil général

Subvention (8. 000 euros) à l'association Union Nationale pour l'Insertion Sociale du Déficient Auditif (UNISDA) (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 475-1
Conseil général

Subvention (31.964 euros) et convention avec l'association Comité parisien de l'Association Catholique des Services de Jeunesse Féminine (ACSJF).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 615-1
Conseil général

Indemnisation par la Société SGPI suite aux désordres affectant les cloisons de distribution du collège Louise Michel, (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 3-1
Conseil général

Subvention (2 600 euros) à l'association Actions, Recherches et Echanges Entre Victimes de l'Inceste " AREVI " (2e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 321-1
Conseil général

Subvention (1.500 euros) à l'association TROTT'AUTREMENT (94360 BRY SUR MARNE).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 517-1
Conseil général

Subvention (14.000 euros) à l'association COACTIS SANTE (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 651-1
Conseil général

Passation entre la Région Ile de France et le Département de Paris de deux conventions spécifiques portant sur des opérations de travaux à réaliser dans les ensembles immobiliers scolaires du second degré Voltaire (11e) et Henri Bergson (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 21-1
Conseil général

Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association des anciens élèves d'Alembert pour la mise à disposition d'un local situés au Centre d'Education et de Formation Professionnelle d'Alembert; 150, avenue Thibaud de Champagne (77144 Montevrain),

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 659-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FNATH, association des accidentés de la vie.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 644-1
Conseil général

Subvention ( 5.000 euros) à l'association La Voix de l'Enfant (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 627-1
Conseil général

Subvention ( 15 000 euros) à l'association Mouvement français pour le planning familial (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 577-1
Conseil général

Participation (234.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris (12e), pour des actions de lutte contre le décrochage.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 445-1
Conseil général

Subventions (38.505 euros) pour l'équipement des collèges (6ème tranche)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 76-1
Conseil général