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Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

2013 DVD 201 G - Conventions avec la Région Ile-de-France et le S.T.I.F. concernant l'amélioration des correspondances au sein du bipôle gare de l'Est - gare du Nord. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à une étude sur la fusion et le prolongement de lignes de métro 3bis et 7bis.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la Mission locale Paris.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

2013 DDEEES 120 G - Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association "Panorama, Etudes, Formations, Conseils" (20e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 503 G - Subvention (3.000 euros) à l'Association Nationale des Equipes Contribuant à l'Action Médico-Sociale Précoce (ANECAMSP) (12e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

2013 DF 31 G et 2013 DF 107 : Communication sur le débat d'orientations budgétaires 2014.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Votes spécifiés.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Tableau des votes des groupes politiques.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général

relatif à l'attribution du nom de Rita Thalmann à la "Maison d'accueil de jeunes majeures" (3e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V G43
Conseil général

en réponse au voeu n° 8 G relatif au maintien des services de l'Hôtel Dieu.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V G41
Conseil général

relatif aux centres sociaux.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V G40
Conseil général

relatif au programme "Paris Santé".

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V G42
Conseil général

délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées à la 7e promotion 2013/2014

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 111-1
Conseil général

Régularisation d'écritures comptables concernant un legs au Département de Paris. Versement du solde.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 552-1
Conseil général

Liste des membres présents - Conseil général

NOVEMBRE 2013
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général

2013 DLH 6 G - Avenant n° 5 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil général