185 résultats
Avenant n°1 au protocole-cadre et de la convention de financement n°2 relatifs au prolongement de la ligne de métro 14 de St Lazare à Mairie de St Ouen.
Déliberation
2013 DVD 178-2
Conseil général
Conventions avec la Région Ile-de-France et le STIF concernant l'amélioration des correspondances au sein du bipôle gare de l'Est - gare du Nord.
Déliberation
2013 DVD 201-1
Conseil général
Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Foyer Jorbalan (19e).
Déliberation
2013 DASES 399-2
Conseil général
Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Mozaïk RH (3e).
Déliberation
2013 DDEEES 119-1
Conseil général
Avenant n°1 au protocole-cadre et de la convention de financement n°2 relatifs au prolongement de la ligne de métro 14 de St Lazare à Mairie de St Ouen.
Déliberation
2013 DVD 178-1
Conseil général