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2008 (190)
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Conseil général (190)
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Débat (27)
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G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “J’Interviendrais” pour contribuer au financement de séjours adaptés pour des enfants et jeunes autistes et pour le fonctionnement de la permanence du siège social. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 509
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Aux captifs la Libération” (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 175
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Jaccede.com” (11e) pour permettre la diffusion d’informations sur l’accessibilité sur le site Internet de cette association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 475
Conseil général
DASCO 5-1° G - Programme universitaire U3M - ZAC PRG à Paris 13e : - Autorisation de signer avec la SEMAPA une convention relative aux conditions d’acquisition de nouvelles emprises, volumes et droits de construire dans la ZAC PRG - Cession à la SEMAPA du volume départemental situé sur le lot M3i2 - Acquisition à la Ville de Paris des volumes municipaux situés sous la rue Albert Einstein. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil général
G - Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2008 et des soldes 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 416
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne (20e), Bièvre - Montsouris (13e, 14e) et Ney - Flandre (18e, 19e) ainsi que pour la navette Pereire - Porte d’Asnières - Pont Cardinet. Approbation du principe d’une délégation de compétence à la Ville de Paris par le STIF pour l’organisation des services réguliers locaux à venir. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 40
Conseil général
G - Signature d’un contrat de location avec la SCI IMMOBILIERE THOMACAN pour la location d’une maison à Villebon-sur-Yvette (91) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif DUBREUIL 13 rue de Chartres 91400 ORSAY. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 514
Conseil général
G - Convention tripartite pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association “Delta 7” pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer sis 64-74, rue du Général Brunet (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 516
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI) (8e) pour le financement de son programme de stages destinés à des personnes en situation de handicap psychique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 532
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Sida Info Service” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 502
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de conclure avec l’Association Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification “Artisanat du Bâtiment” (78110 Le VESINET), une convention de fonctionnement de l’action et visant le retour à l’emploi d’allocataires parisiens du R.M.I. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 55
Conseil général
G - Subvention à l’association “Ohé 75” pour la préparation au Forum “Paris pour l’Emploi 2008” de parisien(ne)s handicapé(e)s. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 49
Conseil général
DASCO 5-2° G - Programme universitaire U3M ZAC PRG (13e). - Autorisation de signer les conventions portant droit de superficie au profit de l’Etat, relatives aux emprises départementales M3A2, M3i1, M3i2, M5B1, M5B2, M6A1, et aux volumes complémentaires au lot M6A1. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le Système d’Information social de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé et signature de ce marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 348
Conseil général
G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Les auxiliaires des aveugles” (15e), pour l’attribution d’une subvention d’investissement à la dite association. - Installation d’une application de gestion à la permanence parisienne. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 477
Conseil général
G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne” (ECGAMVP) (12e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 470
Conseil général
G - Prime annuelle destinée aux assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ou ils ont la garde. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 8
Conseil général
G - Subvention au lycée-collège public parisien Carnot (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 74
Conseil général
G - Signature avec l’association “APF” (Association des Paralysés de France) d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 357
Conseil général
G - Signature avec l’association Union Régionale des Sociétés Coopératives de Production Ile-de-France, Haute Normandie, Centre Orléanais et DOM-TOM d’une convention visant la création de sociétés coopératives à Paris. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 60
Conseil général
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