190 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de concertation chargée d’assurer la gestion de la convention - cadre portant organisation générale de la participation financière de la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris aux dépenses du Département de Paris en matière de protection maternelle et infantile et de lutte contre les grandes pathologies.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 119
Conseil général

G - Subvention complémentaire de fonctionnement à l’Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e), pour la poursuite et le développement de ses actions d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 556
Conseil général

G - Signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Autisme 75 Centre Ile-de-France” (13e) pour financer l’extension des activités du “P’tit Club”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 505
Conseil général

G - Résorption des déficits enregistrés par les centres associatifs de protection infantile de 2004 à 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 19
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Croix-Rouge Française” pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 487
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement pour une Information Progressiste des Aveugles et des Amblyopes” (GIPAA) (20e), pour le paiement du loyer de son local. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 407
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Le Livre de l’Aveugle” (7e) pour la transcription de livres en braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 467
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Unis-Cité Ile de France” (18e) pour l’attribution de deux subventions pour le financement du projet “rompre l’isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l’aide à domicile” et celui d’accompagnement de personnes en situation de handicap et très isolées. Mmes Liliane CAPELLE et Véronique DUBARRY, rapporteures.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 340
Conseil général

G - Signature d’une convention avec diverses associations pour l’attribution de subventions pour la mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 59
Conseil général

G - Approbation du principe d’indemnisation de la Société d’Ingénierie et de Réalisation de Constructions (S.N.C SRC), en raison des préjudices subis lors des travaux d’extension et de restructuration du groupe scolaire composé du collège Colette Besson 9, rue des Panoyaux et de l’école maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 61
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’”Association des Tunisiens en France”, dont le siège social est situé 130 rue du Faubourg Poissonnière (10e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 276
Conseil général

G - Vœu relatif au foyer du pont Cardinet.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 9
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’Agence Régionale de Développement prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 64
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Notre dame de Bon Secours” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 485
Conseil général

G - Signature de conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département d’ateliers chantiers d’insertion, en vue de l’insertion d’allocataires parisiens du RMI. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 43
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis de Yanous !” (17e), pour le développement du magazine en ligne “Yanous !” destiné aux personnes en situation de handicap, à leur entourage et aux professionnels du handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 473
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de médicaments et de Dispositifs Intra - Utérins, et signature du marché. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 538
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” (URACA) (18e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 437
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement FNATH, association des accidentés de la vie de la Région parisienne” (11e) qui contribue par ses activités à un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 479
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “CAMRES” (10e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 510
Conseil général