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2008 (190)
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Conseil général (190)
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Débat (27)
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G - Subvention de fonctionnement à l’association “France Acouphènes” (18e), pour la poursuite et le développement de ses actions en faveur des personnes souffrant d’acouphènes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 466
Conseil général
G - Participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 53
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Médecins du Monde” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 483
Conseil général
G - Signature d’un 1er avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Centre des Panoyaux” (20e) pour l’attribution d’une subvention pour les Vitrines des CAT dans le 20e arrondissement. - Subvention à l’association “Centre des Panoyaux” (20e) pour l’organisation du Marché de Noël dans le 12e arrondissement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 506
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “La Goutte de lait Saint-Léon” (15ème) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer les travaux liés au transfert et à l’aménagement du centre de protection infantile situé 11 bis place du cardinal Amette (15e) dans des locaux situés 6 avenue Vavin (6ème). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 18
Conseil général
G - Subventions à quatre associations pour leurs activités de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 260
Conseil général
G - Signature d’une convention avec la Fondation “CASIP-COJASOR” (20e) pour la fixation d’une participation du Département de Paris à son budget d’aide alimentaire et vestimentaire à des personnes et des familles démunies de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 308
Conseil général
G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 21
Conseil général
G - Signature de la convention tripartite pluriannuelle avec “La Congrégation des Sœurs Augustines du Saint Cœur de Marie”, 29, rue de la Santé (13e), habilitant “La Maison de Santé des Sœurs Augustines du Saint Cœur de Marie”, située 29, rue de la Santé (13e) à héberger des personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 517
Conseil général
G - Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 417
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “TIBERIADE” (7ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 169
Conseil général
G - Subvention à l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 531
Conseil général
G - Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité installations sanitaires et thermiques. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 15
Conseil général
G - Statut du Médiateur de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 155
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations intellectuelles d’études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques (DPE) d’équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l’application du plan climat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 70
Conseil général
G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 55
Conseil général
G - Signature de deux conventions avec le Groupement d’Intérêt Public “Samu Social de Paris” (12e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 513
Conseil général
G - Subvention à l’association Centre de ressources régional de l’économie sociale et solidaire (10e), visant une aide financière au développement de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 56
Conseil général
G - Subvention à l’association “SCHIZO ? …OUI !” (13e) pour le développement d’une aide personnalisée pour les personnes souffrant de schizophrénie. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 492
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “VTF Développement”, prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 44
Conseil général
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