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G - Subvention de fonctionnement à l’association “Regarde ailleurs” (20e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 515
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de fourniture de prestations de téléphonie et de transmission de données mobiles. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DSTI 48
Conseil général

G - Autorisation au Département de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association SCIENTIPÔLE INITIATIVE prévoyant une subvention de fonctionnement et une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2008. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 46
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “la Croix-Rouge Française” pour la gestion et l’animation de l’espace d’accueil et d’aide psychologique dénommé “Le Passage” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 107
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Française des Polyarthritiques” (AFP) (19e), pour la poursuite et le développement de ses activités permettant un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 401
Conseil général

G - Signature d’une convention entre le Département de Paris et l’association “Ambroise Croizat”, sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e), pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 16
Conseil général

G - Signature d’un marché relatif à l’animation du Service d’Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 425
Conseil général

G - Subvention à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” (19e) au titre de l’année 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 504
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e), pour le financement des actions auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile de France. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 464
Conseil général

G - Admission en non-valeur d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2008 et relevant du budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 503
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’Association de Recherche, de Communication et d’Action pour l’accès aux Traitements (ARCAT) (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 412
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Groupe d’œuvres Sociales de Belleville” (GOSB) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 388
Conseil général

G - Subvention à l’association “Y Voir” (11e) pour permettre l’organisation de spectacles incluant des migrantes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 488
Conseil général

G - Subvention à l’association “Bleu comme une Orange” (17e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 498
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes du système de sécurité incendie dans l’ensemble immobilier Jacques Decour (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 51
Conseil général

G - Convention avec l’association “Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris” (3e) en vue de promouvoir la formation des salariés et des tuteurs dans le cadre des contrats aidés. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 27
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une Subvention de fonctionnement à l’association “Mon P’tit doigt m’a dit” (18e) afin de financer le loyer du café associatif pour personnes sourdes et entendantes de cette association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 476
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement du service d’accueil des jeunes victimes de l’Hôpital Armand Trousseau. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 545
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association pour l’Informatique comme Ressource des déficients visuels” (AIR) (9e), pour la poursuite et le développement de ses formations informatiques destinées aux personnes aveugles ou malvoyantes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 463
Conseil général

G - Subventions à divers collèges publics Parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 71
Conseil général