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G - Signature d’une convention habilitant l’association PFP-AGE à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale pour la Petite Unité de Vie LA JONQUIERE (17e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 281
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Handicap et Libertés” (HAL) (92 Puteaux), pour le projet “MAMED”, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 478
Conseil général

G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges pour 2008-2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 77
Conseil général

des membres présents

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 5
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités d’attribution de trois marchés de fourniture de prestations de services de transmission de données. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DSTI 46
Conseil général

G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association 1901 “Paris Entreprendre”, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 45
Conseil général

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Œuvre Falret” pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour financer des travaux du Service Tutélaire. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 508
Conseil général

G - Signature d’un avenant n°6 à la convention passée avec la “Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 364
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association GAIF” (Groupe des Aphasiques d’Ile de France) (17e), pour le soutien aux aphasiques dans leurs réadaptations familiales, sociales et dans leur rééducation du langage et participation au financement des costumes de leur nouveau spectacle. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 468
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l’attribution d’une participation pour son Service Insertion Jeunes (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 146
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’Université Paris Descartes pour l’attribution d’une subvention destinée à financer la reconstruction des deux amphithéâtres de l’Institut Universitaire de Technologie (16e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 16
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association pour Favoriser l’Intégration Professionnelle” (AFIP) pour son action d’accès au droit. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 302
Conseil général

G - Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité revêtements et finitions. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 16
Conseil général

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des installations électriques par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 75
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Boutiques de Gestion de Paris Ile de France” pour son action d’aide à la création d’entreprise ou d’activité. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 40
Conseil général

G - Signature du 2ème avenant à la convention du 21 novembre 2006 avec l’association “Centre d’Intervention Thérapeutique et d’Accompagnement - Famille et Professionnel” (CIThéA), (11ème) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 408
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 3 à la convention avec l’association “SAFE” (15e) pour l’attribution d’une subvention relative à l’installation de distributeurs de préservatifs masculins dans des équipements fréquentés par des jeunes. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 501
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’Ecole Télécom ParisTech, au titre de l’incubateur TELECOM PARISTECH ENTREPRENEURS, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2008. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 63
Conseil général

G - Subvention à l’association “AEMTC” (Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles), 62600 Berck sur Mer, pour le fonctionnement courant et le soutien et l’assistance des victimes et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 491
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95), pour la poursuite et le développement de ses activités d’accueil, d’accompagnement et d’information des familles d’enfants et adultes sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 465
Conseil général