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2008 (190)
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Conseil général (190)
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Débat (27)
Déliberation (163)
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G - Signature d’une convention avec l’association “UNA-PARIS 12” (12e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 343
Conseil général
G - Subvention à l’association “Scénario au long court” pour le projet de documentaire sur l’insertion des jeunes sourds dans la vie professionnelle. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 493
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “La Clepsydre” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 157
Conseil général
G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Aides” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 347
Conseil général
G - Désignation de membres du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 120
Conseil général
G - Vœu relatif à l’adhésion de Paris au Syndicat mixte d’études “Paris Métropole”.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 8
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet la fourniture et livraison de réactifs d’immunologie et signature de ces marchés. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 543
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de la cour Puvis de Chavanne au collège Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 69
Conseil général
G - Signature d’une convention avec le “Centre Régional d’Information et de Prévention du Sida (CRIPS)” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 511
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Epilepsie France / Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile” (EF-SAAD) (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 462
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’Ecole normale supérieure pour l’attribution d’une subvention relative à l’amélioration de l’accès aux ressources électroniques de son réseau documentaire. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 68
Conseil général
G - Subvention à l’association “FMH - Paris Ile-de-France” (11e) pour le financement des activités de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 494
Conseil général
G - Signature d’une convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques (7e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la numérisation des dossiers de presse. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 72
Conseil général
G - Subvention à l’association “Délidémo” (12e) au titre de l’année 2008. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 469
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d’une part, une convention de garantie d’emprunt du Département de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP, et d’autre part, un avenant à la convention relative à la réalisation d’un hôtel d’activités au 24 rue de l’Est (20e), entre la Ville et la RIVP prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement à la RIVP. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 51
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 73
Conseil général
G - Location par le Département de Paris auprès de Paris Habitat-OPH, par bail emphytéotique, du lot de volume 3 accueillant l’équipement public à usage d’un Centre d’adaptation psychopédagogique dans la tour F du groupe “Edmond Michelet Curial” (19e). Mme Fatima LALEM et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 8-2°
Conseil général
G - Modifications de la délibération DRH-2006 22 G, fixant la liste des emplois du département de Paris donnant lieu à logement de fonction. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 22
Conseil général
G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 12 novembre 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 23
Conseil général
G - Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve(SIPS), 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 6
Conseil général
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