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Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
Introduction.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DASES 514 G - Signature d'un contrat de location avec la "SCI Immobilière Thomacan" pour la location d'une maison à Villebon-sur-Yvette (91140) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d'apprentissage de l'autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif Dubreuil 13, rue de Chartres 91400 Orsay.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DASES 513 G - Signature de deux conventions avec le Groupement d'Intérêt Public "Samu Social de Paris" (12e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 97.243 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, Adoption de comptes rendus.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
G - Signature d’un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et la “Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés”, située au 3 et 5, rue de Romainville (19e), fixant la participation du Département de Paris pour 2008 à 40.000 euros au titre de son action de prévention des expulsions pour impayé de loyer. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 563
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association Opération Handicapés +Emplois 75 “OHE 75”, (19e) pour l’attribution d’une subvention de participation dans le cadre de son opération “Action Individuelle d’Intégration” (A2I). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 461
Conseil général
G - Demande de création du syndicat “Paris Métropole”. - Approbation du principe de l’adhésion du Département de Paris à ce syndicat. - Désignation des représentants. - Versement de la contribution. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 4
Conseil général
G - Subvention à quatre associations pour diverses actions en faveur des jeunes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 58
Conseil général
G - Signature d’une Convention avec la Société Parisienne d’Aide à la Santé Mentale - SPASM (8e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du Centre d’information et de prévention du 13e. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 482
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Forum Français pour la Sécurité Urbaine” (FFSU) pour l’attribution d’une subvention en vue de coordonner, mieux connaître et valoriser la prévention des conduites à risques. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 381
Conseil général
G - Subvention en 2008 à l’association “Coeur du Cinq” (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 240
Conseil général
G - Subvention à l’association “Sémaphore”dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 433
Conseil général
G - Subvention à l’association “ISATIS” (15e) pour le projet de son Centre d’Accueil de Jour “Mémoire Plus” au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 191
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention entre le Département de Paris et l’association “CAP DIGITAL Paris Région”, structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 61
Conseil général
G - Fixation au titre de l’exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d’Enseignement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 57
Conseil général
G - Signature avec trois associations gestionnaires de services prestataires d’aide à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, des conventions fixant l’attribution d’une participation pour l’année 2008. Mmes Liliane CAPELLE et Véronique DUBARRY, rapporteures.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 486
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’UPMC (5e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer la création par l’école Polytech’Paris d’un plateau technique “Robotique et Mécatronique”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 19
Conseil général
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