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2008 (190)
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Conseil général (190)
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Débat (27)
Déliberation (163)
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G - Signature d’une convention avec l’association “Forum Européen pour la Sécurité Urbaine” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 153
Conseil général
G - Location par le Département de Paris auprès de Paris Habitat-OPH, par bail emphytéotique, du lot de volume 2 accueillant les équipements publics à usage de Centre de PMI et Centre de Planification et d’Education Familiale dans la tour E du groupe “Edmond Michelet Curial” (19e). Mme Fatima LALEM, rapporteure. Et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 8-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention avec l’association “Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris” afin de financer les actions de formations et d’accompagnement des salariés en contrats aidés employés dans les services de la Ville et du Centre d’Action Sociale et de leurs référents (ou tuteurs). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 57
Conseil général
G - Subvention à l’”Association d’entraide de solidarité avec les familles migrantes âgées pour l’égalité des droits des retraités et des handicapés (ASMA)” (18 e) pour permettre la poursuite des activités bénéficiant aux personnes âgées. Mmes Liliane CAPELLE et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 277
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’élaborer un Schéma directeur, comme document cadre du déploiement des futures traverses parisiennes, et approbation de ses principes directifs. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 241
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Le Refuge” (93500 Pantin), pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 490
Conseil général
G - DPVI 88 G - Signature d’une convention avec l’association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 541
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association”La Fayette Accueil” (10e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 523
Conseil général
G - Subvention à l’association “Ikambere La Maison Accueillante” (Seine Saint-Denis). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 484
Conseil général
G - Rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion de l’aide sociale à l’enfance du Département de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 5
Conseil général
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