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2007 (212)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association LIRE à Paris, dont le siège social est situé 67, rue Curial (19e), pour permettre l’intervention des conteurs liseurs de l’association dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. - Attribution d’une subvention de 377.370 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 10
Conseil général
G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 8.900 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Centre Alpha Choisy”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 433
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 30 novembre 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Cœur de Paris”, dont le siège social est situé 4, cité d’Hauteville (10e), fixant le montant de la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2006/2007 à 133.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 465
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec l’Association “NOTRE DAME DE BON SECOURS” - 68 rue des Plantes - Paris 14ème - une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 50.000 euros pour le fonctionnement de la plateforme de coordination du projet “Tout sous un même toit”, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 503
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Le Cœur des Haltes” lui attribuant une subvention au titre de 2007 pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” situé 77, rue du Château des Rentiers (13e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 357
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention signée avec l’association “La Chorba” (12e) fixant la participation du Département de Paris au budget de l’association pour son activité de distribution de repas chauds aux personnes démunies à Paris. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 406
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros attribuée à l’Union Nationale des Syndicats Autonomes (UNSA), située 21, rue Jules Ferry, 93177 Bagnolet Cedex, pour l’organisation du colloque qui s’est tenu en mars 2007 à Paris sur le thème : “Citoyen en situation de handicap : vivre dans la cité ?”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 241
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement complémentaire à l’Association “Ecole de la Deuxième Chance de Paris” (“E2C Paris”). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 92
Conseil général
G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics pour la période du 1er janvier 2008 jusqu’à la fin de l’année scolaire 2007/2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 63
Conseil général
G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 28 nouvelles conventions au titre de l’animation globale avec les associations gestionnaires de centres sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 506-1°
Conseil général
G - Attribution de participations à 5 associations retenues dans le cadre de l’édition 2007 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 531
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application des articles 35-II-8 et 77 du Code des marchés publics relatif à des prestations d’achat et de maintenance de badgeuses, de droit de suivi du progiciel Chronogestor et d’acquisition de nouveaux modules dont planning auprès de la société GFI Chrono Time. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 65
Conseil général
G - Attribution, par le Département de Paris, d’une subvention d’investissement de 1.450.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour la modernisation de la résidence-santé Arthur Groussier sise 6, avenue Marx Dormoy à Bondy (93140), dans le cadre du schéma directeur de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 97
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Société Parisienne d’Aide à la Santé Mentale (SPASM) - 31 rue de Liège - Paris 8ème - une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 40.000 euros pour le fonctionnement du Centre d’information et de prévention du 13ème situé 49 rue Bobillot - Paris 13ème, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 504
Conseil général
G - Admission en non-valeur d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2007 et relevant du budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 508
Conseil général
G - Attribution d’une subvention départementale pour 2007 de 5.000 euros à l’association “Me Voici” sise 10-18 rue des Terres-au-Curé (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 386
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 22
Conseil général
G - Règles de gestion des amortissements pour le budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance tenu en M22. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 412
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Femmes Initiatives” laquelle prévoit l’attribution d’une subvention de 7.000 euros pour une action d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans un site de la politique de la Ville. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 486
Conseil général
G - Attribution d’une participation aux frais de fonctionnement d’un montant de 50.000 euros à l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” sise 81, rue Haxo (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à ladite association. - Signature d’une convention pluriannuelle entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 418
Conseil général
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