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2006 (113)
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G - Subvention d’investissement à l’Université Pierre-et-Marie-Curie (Paris VI) (5e) pour l’équipement et les travaux d’aménagement du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers ; Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 97
Conseil général
G - Autorisation de signer une convention triennale avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association à hauteur de 110.000 euros au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 425
Conseil général
G - Subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association “Ecole de la Deuxième Chance de Paris” (E2C Paris). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 54
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 14
Conseil général
G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics pour 2007. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 54
Conseil général
G - Octroi de la garantie du Département de Paris à l’Association Benjamin pour l’intégration d’enfants handicapés pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts d’un montant global maximum de 620.000 euros d’une durée respective de 20 ans et 10 ans, destinés à financer l’aménagement et l’équipement d’un Institut Médico-Educatif/Institut Médico-Professionnel (IME/IMPRO). M. Christian SAUTTER etMme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 22
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du réseau d’eau potable dans l’ensemble immobilier Carnot 145, boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 63
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Refuge” (X04169), dont le siège social est situé 4, avenue des Sorbiers à la Varenne - Saint-Hilaire (Val-de-Marne), fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l’association pour son action d’accueil de jour d’allocataires parisiens du RMI dans ses locaux situés 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis) à 43.000 euros au titre de 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 336
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec cinq titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) présentant des difficultés d’ordre psychologique, en vue de leur insertion socioprofessionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-2°
Conseil général
G - Création du centre d’information et de dépistage de la drépanocytose (CIDD) par le département de Paris dans le centre médicosocial St Marcel dans le cadre du centre de référence de l’AP-HP.-Signature d’une convention avec l’AP-HP pour le fonctionnement de ce centre.- Signature d’une convention avec la CPAM de Paris pour le fonctionnement de ce centre.- Signature d’une convention avec les associations de lutte contre la drépanocytose pour le fonctionnement de ce centre. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 337
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) en vue de leur insertion socio-professionnelle, notifiés en 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-1°
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Union nationale pour l’insertion sociale du déficient auditif” (UNISDA), 254, rue Saint-Jacques, 75 005 Paris, pour l’organisation du congrès du 2 décembre 2006. Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 414
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 257.818 euros à l’association “AIDES ILE-DE-FRANCE” sise 119, rue des Pyrénées (20ème) pour son action de lutte contre le sida. - Autorisation de signer un avenant avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 278
Conseil général
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